Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

49 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 18 - Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance
Date de réunion : 04/06/2024
  1. – Audition de M. Gautier Arnaud Melchiorre, auteur du rapport « À (h)auteur d'enfants », remis en novembre 2021 au Secrétaire d'État chargé de l'enfance et des familles
Compte rendu de réunion n° 58 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 28/05/2024
  1. Audition de M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes, sur l'action publique en faveur de l'adaptation au changement climatique.
Compte rendu de réunion n° 60 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 04/06/2024
  1. – Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à endiguer la prolifération du frelon asiatique et à préserver la filière apicole (n° 2473) ;
  2. – Désignation des rapporteurs de la mission d'information « flash » sur le verdissement des flottes automobiles et de la mission d'information « flash » sur la plaisance durable ;
  3. – Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire, sur les produits phytosanitaires et la stratégie Écophyto 2030.
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France
Date de réunion : 30/04/2024
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Arnaud Rousseau, président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA), M. Luc Smessaert, vice-président, M. Antoine Suau, directeur du département Économie et environnement, et M. Xavier Jamet, responsable des affaires publiques
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France
Date de réunion : 22/05/2024
  1. - À 9 heures :
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Mauguin, président-directeur général de l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (INRAE)
  3. - À 11 heures 30 :
  4. Audition, ouverte à la presse, de M. Julien Denormandie, ancien ministre de l'agriculture
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France
Date de réunion : 05/06/2024
  1. - À 9 heures :
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Le Foll, ancien ministre de l'agriculture
  3. - À 11 heures :
  4. Audition, ouverte à la presse, de M. Antoine de Saint-Affrique, directeur général de Danone SA
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission d'enquête sur le montage juridique et financier du projet d'autoroute A69
Date de réunion : 29/05/2024
  1. – Audition, ouverte à la presse, de Mme Carole Delga, présidente du conseil régional d'Occitanie, sur le concours public apporté par la région à la société concessionnaire.
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France
Date de réunion : 07/05/2024
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Biero, président de Lidl France, accompagné de M. François Bluet, directeur juridique, et de Mme Paula Osorio Seekatz, responsable des affaires publiques
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance
Date de réunion : 05/06/2024
  1. – Audition de M. Daniel Goldberg, président de l'Union nationale interfédérale des oeuvres et organismes privés sanitaires et sociaux (Uniopss), et Mme Katy Lemoigne, co-présidente de la Commission Enfances-Familles-Jeunesses
Compte rendu de réunion n° 77 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 29/05/2024
  1. – Commission d'évaluation des politiques publiques relative à la mission Enseignement scolaire
  2. Discussion unique sur l'exécution budgétaire (Mme Nicole BELLOUBET, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse) :
  3. – mission Enseignement scolaire : M. Robin REDA, rapporteur spécial