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- Amendement n° 390 - PORTANT PROGRAMMATION NATIONALE ET SIMPLIFICATION NORMATIVE DANS LE SECTEUR ÉCONOMIQUE DE L'ÉNERGIE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 463
- Date de dépôt : 28/05/2025
- Amendement de Mme Laernoes, M. Nicolas Bonnet, Mme Chatelain, M. Fournier, Mme Voynet, M. Biteau et M. Tavernier - Article 12 - Non renseigné
- Voir le dossier (Proposition de loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie)
- Question écrite n° 1219 de Mme Laure Lavalette
- Date de dépôt : 22/10/2024
- industrie - Salariés d'Airbus : nouvelles victimes du déclassement industriel français - Salariés d'Airbus : nouvelles victimes du déclassement industriel français
- Question écrite n° 2000 de M. Robert Le Bourgeois
- Date de dépôt : 19/11/2024
- agriculture - Filière pommes de terre - Interdiction de produits phytosanitaires - Filière pommes de terre - Interdiction de produits phytosanitaires
- Question écrite n° 1370 de Mme Bénédicte Auzanot
- Date de dépôt : 29/10/2024
- administration - Composition du comité d'orientation stratégique de « Lab'R » - Composition du comité d'orientation stratégique de « Lab'R »
- N° 1130 - Proposition de loi de Mme Danielle Simonnet visant à soumettre l'achat de poissons d'élevage pour la pêche de loisir à un taux normal de taxe sur la valeur ajoutée
- Date de dépôt : 18/03/2025
- Voir le dossier (Soumettre l'achat de poissons d'élevage pour la pêche de loisir à un taux normal de taxe sur la valeur ajoutée)
- Amendement n° 3217 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324
- Date de dépôt : 19/10/2024
- Amendement de M. Peytavie, Mme Sas, M. Amirshahi, Mme Arrighi, Mme Autain, Mme Balage El Mariky, Mme Voynet, Mme Belluco, M. Ben Cheikh, M. Biteau, M. Arnaud Bonnet, M. Nicolas Bonnet, Mme Chatelain, M. Corbière, M. Davi, M. Duplessy, M. Fournier, Mme Garin, M. Damien Girard, M. Gustave, Mme Catherine Hervieu, M. Iordanoff, Mme Laernoes, M. Lahais, M. Lucas-Lundy, Mme Ozenne, Mme Pochon, M. Raux, Mme Regol, M. Ruffin, M. Thierry, Mme Sandrine Rousseau, Mme Sebaihi, Mme Simonnet, Mme Taillé-Polian, M. Tavernier, Mme Céline Hervieu, M. Delaporte, Mme Lebon et M. Monnet - Après l'article 13 - Rejeté
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
- Amendement n° 849 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324
- Date de dépôt : 13/10/2024
- Amendement de M. Peytavie, Mme Sas, M. Amirshahi, Mme Arrighi, Mme Autain, Mme Balage El Mariky, Mme Voynet, Mme Belluco, M. Ben Cheikh, M. Biteau, M. Arnaud Bonnet, M. Nicolas Bonnet, Mme Chatelain, M. Corbière, M. Davi, M. Duplessy, M. Fournier, Mme Garin, M. Damien Girard, M. Gustave, Mme Catherine Hervieu, M. Iordanoff, Mme Laernoes, M. Lahais, M. Lucas-Lundy, Mme Ozenne, Mme Pochon, M. Raux, Mme Regol, M. Ruffin, M. Thierry, Mme Sandrine Rousseau, Mme Sebaihi, Mme Simonnet, Mme Taillé-Polian, M. Tavernier, Mme Céline Hervieu, M. Delaporte, Mme Lebon et M. Monnet - Après l'article 13 - Rejeté
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
- N° 380 - Proposition de loi de M. Jean-Luc Fugit visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés
- Date de dépôt : 15/10/2024
- Voir le dossier (Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés)
- N° 1111 - Proposition de résolution européenne de Mme Marietta Karamanli visant à soutenir une politique ambitieuse et ouverte de la recherche scientifique de l'Union européenne
- Date de dépôt : 13/03/2025
- Voir le dossier (Soutenir une politique ambitieuse et ouverte de la recherche scientifique de l'Union européenne)
- Question écrite n° 494 de Mme Maud Petit
- Date de dépôt : 08/10/2024
- outre-mer - Ingérences étrangères en Nouvelle Calédonie - Ingérences étrangères en Nouvelle Calédonie
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