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N° 1847 rapport - Rapport de Mme Christine Arrighi établi au nom de l'office, sur les micropolluants de l'eau: Date de dépôt : 09/11/2023; Voir le dossier (Micropolluants de l'eau)
N° 1843 - Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2023-816 du 23 août 2023 relative au raccordement et à l'accès aux réseaux publics d'électricité: Voir le dossier (Ratification de l'ordonnance n° 2023-816 du 23 août 2023 relative au raccordement et à l'accès aux réseaux publics d'électricité)
N° 1841 rapport d'information - Rapport d'information de M. Bruno Fuchs et Mme Michèle Tabarot déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les relations entre la France et l'Afrique: Date de dépôt : 08/11/2023; Voir le dossier (Relations entre la France et l'Afrique)
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 07 novembre 2023: Date de séance : 07/11/2023
Amendement n° 4658 - PLF POUR 224 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1680: Date de dépôt : 07/11/2023; Amendement de M. Bertrand Petit, M. Leseul, M. Delautrette, Mme Jourdan, M. Aviragnet, M. Baptiste, Mme Battistel, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, M. Califer, M. David, M. Delaporte, M. Echaniz, M. Olivier Faure, M. Garot, M. Guedj, M. Hajjar, Mme Karamanli, Mme Keloua Hachi, M. Naillet, Mme Pic, Mme Pires Beaune, M. Potier, Mme Rabault, Mme Rouaux, Mme Santiago, M. Saulignac, Mme Thomin, Mme Untermaier, M. Vallaud, M. Vicot et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Article 35 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2024)
Amendement n° 4605 - PLF POUR 224 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1680: Date de dépôt : 07/11/2023; Amendement de M. Bertrand Petit, M. Delautrette, Mme Jourdan, M. Leseul, Mme Pires Beaune, M. Baptiste, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, M. Aviragnet, Mme Battistel, M. Califer, M. David, M. Delaporte, M. Echaniz, M. Olivier Faure, M. Garot, M. Guedj, M. Hajjar, Mme Karamanli, Mme Keloua Hachi, M. Naillet, Mme Pic, M. Potier, Mme Rabault, Mme Rouaux, Mme Santiago, M. Saulignac, Mme Thomin, Mme Untermaier, M. Vallaud, M. Vicot et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Article 35 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2024)
N° 1824 tome 1 - Rapport d'enquête de M. Florent Boudié sur la structuration, le financement, les moyens et les modalités d'action des groupuscules auteurs de violences à l'occasion des manifestations et rassemblements intervenus entre le 16 mars et le 3 mai 2023, ainsi que sur le déroulement de ces manifestations et rassemblements: Date de dépôt : 07/11/2023; Voir le dossier (La structuration, le financement, les moyens et les modalités d'action des groupuscules auteurs de violences à l'occasion des manifestations et rassemblements intervenus entre le 16 mars et le 3 mai 2023, ainsi que sur le déroulement de ces manifestations)
N° 1824 tome 2 - Rapport d'enquête de M. Florent Boudié sur la structuration, le financement, les moyens et les modalités d'action des groupuscules auteurs de violences à l'occasion des manifestations et rassemblements intervenus entre le 16 mars et le 3 mai 2023, ainsi que sur le déroulement de ces manifestations et rassemblements: Date de dépôt : 07/11/2023; Voir le dossier (La structuration, le financement, les moyens et les modalités d'action des groupuscules auteurs de violences à l'occasion des manifestations et rassemblements intervenus entre le 16 mars et le 3 mai 2023, ainsi que sur le déroulement de ces manifestations)
Question écrite n° 12739 de M. Alexis Corbière: Date de dépôt : 07/11/2023; presse et livres - Le Gouvernement doit aider la presse musicale française ! - Le Gouvernement doit aider la presse musicale française !
Amendement n° 4354 - PLF POUR 224 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1680: Date de dépôt : 06/11/2023; Amendement de M. Jean-Philippe Tanguy et les membres du groupe Rassemblement National - Article 37 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2024)