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- Compte rendu de réunion n° 57 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 09/04/2025
- Examen, ouvert à la presse, du rapport de la mission d'information sur « la sensibilisation de la jeunesse à l'esprit de défense » (M. Frédéric Boccaletti et Mme Alexandra Martin, rapporteurs) ;
- Nomination d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Chypre sur la coopération lors des opérations d'évacuation à partir de la région du Moyen-Orient via le territoire de la République de Chypre dans le cadre d'une situation de crise (sous réserve de son dépôt).
- Amendement n° 603 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1102
- Date de dépôt : 09/04/2025
- Amendement de Mme Vidal, rapporteure - Article PREMIER - Adopté
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Amendement n° 623 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1102
- Date de dépôt : 09/04/2025
- Amendement de Mme Vidal, rapporteure - Article PREMIER - Adopté
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Amendement n° 606 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1102
- Date de dépôt : 09/04/2025
- Amendement de Mme Vidal, rapporteure - Article 4 - Tombé
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Amendement n° 605 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1102
- Date de dépôt : 09/04/2025
- Amendement de Mme Vidal, rapporteure - Article 4 - Adopté
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Amendement n° 612 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1102
- Date de dépôt : 09/04/2025
- Amendement de Mme Vidal, rapporteure - Article PREMIER - Retiré
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Amendement n° 615 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1102
- Date de dépôt : 09/04/2025
- Amendement de Mme Vidal, rapporteure - Article 3 - Non renseigné
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Amendement n° 614 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1102
- Date de dépôt : 09/04/2025
- Amendement de Mme Vidal, rapporteure - Article 3 - Adopté
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Amendement n° 613 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1102
- Date de dépôt : 09/04/2025
- Amendement de Mme Vidal, rapporteure - Article PREMIER - Adopté
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
- Amendement n° 627 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1102
- Date de dépôt : 09/04/2025
- Amendement de M. Fayssat - Article 2 - Non soutenu
- Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
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