73636 résultats trouvés
- Question écrite n° 8586 de M. Olivier Serva
- Date de dépôt : 15/07/2025
- outre-mer - Recrudescence du trafic de drogue en Guadeloupe - Recrudescence du trafic de drogue en Guadeloupe
- Question écrite n° 8692 de Mme Lise Magnier
- Date de dépôt : 15/07/2025
- sécurité routière - Usage de l'intelligence artificielle dans les dispositifs de contrôle automatisé - Usage de l'intelligence artificielle dans les dispositifs de contrôle automatisé
- Question écrite n° 8533 de M. Marc Chavent
- Date de dépôt : 15/07/2025
- enseignement supérieur - Parcoursup : garantir la transparence et l'égalité de traitement des candidats - Parcoursup : garantir la transparence et l'égalité de traitement des candidats
- Question écrite n° 8513 de M. Gérard Leseul
- Date de dépôt : 15/07/2025
- consommation - Multiplication des abonnements - Multiplication des abonnements
- Question écrite n° 8532 de Mme Léa Balage El Mariky
- Date de dépôt : 15/07/2025
- enseignement secondaire - Orientation subie, quelle stratégie du Gouvernement pour la voie professionnelle - Orientation subie, quelle stratégie du Gouvernement pour la voie professionnelle
- Question écrite n° 8490 de Mme Andrée Taurinya
- Date de dépôt : 15/07/2025
- associations et fondations - Pour le maintien des financements du réseau Naître et bien-être - Pour le maintien des financements du réseau Naître et bien-être
- Question écrite n° 8602 de M. Emmanuel Duplessy
- Date de dépôt : 15/07/2025
- personnes handicapées - Prime à la conversion : quelles solutions pour les personnes handicapées ? - Prime à la conversion : quelles solutions pour les personnes handicapées ?
- Question écrite n° 8699 de M. Hubert Brigand
- Date de dépôt : 15/07/2025
- sports - Recentrage du dispositif Pass'Sport - Recentrage du dispositif Pass'Sport
- Question écrite n° 8543 de Mme Marianne Maximi
- Date de dépôt : 15/07/2025
- finances publiques - Utilisation par la présidence de la République d'un compte rémunéré au Trésor - Utilisation par la présidence de la République d'un compte rémunéré au Trésor
- Question écrite n° 8587 de M. Moerani Frébault
- Date de dépôt : 15/07/2025
- outre-mer - Réforme LODEOM - Réforme LODEOM
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats