Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

29309 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Amendement n° 258 - PJL D'URGENCE POUR MAYOTTE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 775
Date de dépôt : 16/01/2025
Amendement de M. Gosselin - Après l'article 27 - Non renseigné
Voir le dossier (Projet de loi d'urgence pour Mayotte)
Amendement n° 204 - PJL D'URGENCE POUR MAYOTTE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 775
Date de dépôt : 16/01/2025
Amendement de Mme Voynet, M. Amirshahi, Mme Autain, Mme Arrighi, Mme Balage El Mariky, Mme Batho, Mme Belluco, M. Ben Cheikh, M. Arnaud Bonnet, M. Nicolas Bonnet, M. Biteau, Mme Chatelain, M. Davi, M. Duplessy, M. Corbière, M. Fournier, M. Damien Girard, Mme Garin, M. Gustave, Mme Catherine Hervieu, Mme Laernoes, M. Iordanoff, M. Lucas-Lundy, M. Lahais, M. Peytavie, Mme Ozenne, Mme Pochon, Mme Regol, M. Raux, Mme Sandrine Rousseau, M. Ruffin, Mme Sebaihi, Mme Sas, Mme Taillé-Polian, Mme Simonnet, M. Tavernier, M. Thierry et M. Roumégas - Article 2 - Non renseigné
Voir le dossier (Projet de loi d'urgence pour Mayotte)
Amendement n° 51 - PJL D'URGENCE POUR MAYOTTE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 775
Date de dépôt : 16/01/2025
Amendement de Mme Bazin-Malgras - Après l'article 22 - Non renseigné
Voir le dossier (Projet de loi d'urgence pour Mayotte)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 15 janvier 2025
Date de séance : 15/01/2025
  1. 1. La santé mentale des jeunes
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 15/01/2025
  1. Audition de M. François-Roger CAZALA, membre de la Cour des comptes européenne
Compte rendu de réunion n° 7 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 15/01/2025
  1. - Débat sur le statut de l'élu local (1ère partie : lever les freins à l'engagement dans la vie publique locale).
Compte rendu de réunion n° 8 - Délégation aux droits des enfants
Date de réunion : 15/01/2025
  1. - Table ronde, ouverte à la presse, sur la prostitution des mineurs avec l'audition des associations Agir contre la prostitution des enfants (ACPE) et le mouvement du Nid avec Mmes Stéphanie Caradec, Claire Guidet, Sophie Antoine et Hélène David ;
  2. - Désignation de rapporteurs sur la mission d'information sur la santé mentale des mineurs.
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 15 janvier 2025
Date de séance : 15/01/2025
  1. 1. Questions au gouvernement
  2. 2. Un an après la crise agricole, quel bilan pour nos agriculteurs ?
  3. 3. Après l’élection de Donald Trump, concrétiser la souveraineté européenne
Compte rendu de réunion n° 4 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 15/01/2025
  1. - Rapport de la mission d'information sur l'avenir institutionnel des outre-mer (MM. Davy Rimane et Philippe Gosselin rapporteurs) ;
  2. - Questions diverses.
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 15/01/2025
  1. - Audition de M. Sébastien Cavalier, président exécutif de la société pass Culture
  2. - Désignation d'un rapporteur sur la proposition de nomination d'un membre de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom) par la Présidente de l'Assemblée nationale
  3. - Désignation des membres et des co-présidents du groupe de travail chargé du suivi de la préparation des Jeux olympiques et paralympiques d'hiver 2030