Résultats de la recherche - Assemblée nationale

10943 résultats trouvés

Question écrite n° 1134 de M. Laurent Croizier: Date de dépôt : 22/10/2024; énergie et carburants - Modalités de financement applicables aux installations photovoltaïques - Modalités de financement applicables aux installations photovoltaïques
Question écrite n° 1081 de M. Pierre Cordier: Date de dépôt : 22/10/2024; armes - Réglementation applicable au port d'un couteau de poche - Réglementation applicable au port d'un couteau de poche
Question écrite n° 1287 de M. Julien Gokel: Date de dépôt : 22/10/2024; pauvreté - Situation des Restos du Cœur - Situation des Restos du Cœur
Question écrite n° 1132 de M. Frédéric Weber: Date de dépôt : 22/10/2024; élevage - Épizootie de Fièvre Catarrhale Ovine (FCO) en Meurthe-et-Moselle - Épizootie de Fièvre Catarrhale Ovine (FCO) en Meurthe-et-Moselle
Question écrite n° 1113 de Mme Alexandra Masson: Date de dépôt : 22/10/2024; commerce et artisanat - Lutte contre la vente de produits du tabac illicites - Lutte contre la vente de produits du tabac illicites
Question écrite n° 1349 de M. Ugo Bernalicis: Date de dépôt : 22/10/2024; sécurité des biens et des personnes - Marchés publics relatifs à la sécurité privée des JOP 2024 - Marchés publics relatifs à la sécurité privée des JOP 2024
Question écrite n° 1298 de Mme Sophie Blanc: Date de dépôt : 22/10/2024; pharmacie et médicaments - Pénurie de Ventoline - Pénurie de Ventoline
Question écrite n° 1120 de M. Mathieu Lefèvre: Date de dépôt : 22/10/2024; cycles et motocycles - Financement du plan vélo - Financement du plan vélo
Question écrite n° 1197 de M. Pierre-Yves Cadalen: Date de dépôt : 22/10/2024; fonctionnaires et agents publics - Report stage ou affectation si contrat doctoral pour enseignants certifiés - Report stage ou affectation si contrat doctoral pour enseignants certifiés
Amendement n° 1573 - PLFSS POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 325: Date de dépôt : 21/10/2024; Amendement de M. Simion, M. Aviragnet, Mme Bellay, M. Califer, M. Delaporte, Mme Dombre Coste, Mme Godard, M. Guedj et Mme Runel - Article 19 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)