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- N° 2051 - Proposition de résolution de M. Germinal Peiro relative à la préservation des insectes pollinisateurs, de lenvironnement et de la santé et à un moratoire sur les pesticides de la famille des néonicotinoïdes
- Date de dépôt : 19/06/2014
- Voir le dossier (Préservation des insectes pollinisateurs, de lenvironnement et de la santé et moratoire sur les pesticides de la famille des néonicotinoïdes)
- N° 4059 - Rapport d'information de M. Didier Quentin déposé par la commission des affaires européennes sur la conformité au principe de subsidiarité de la proposition de règlement du Parlement et du Conseil établissant un système de certification européen pour les équipements d'inspection/filtrage utilisés aux fins de la sûreté aérienne (COM(2016)491 final)
- Date de dépôt : 27/09/2016
- Voir le dossier (Système de certification européen pour les équipements d'inspection/filtrage de sûreté aérienne)
- N° 1530 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Hélène Laporte et M. Stéphane Travert déposé en application de l'article 145-7 alinéa 3 du règlement, par la commission des affaires économiques sur l'évaluation de la loi n° 2020-1578 du 14 décembre 2020 relative aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières
- Date de dépôt : 12/07/2023
- Voir le dossier (Évaluation de la loi n° 2020-1578 du 14 décembre 2020 relative aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières)
- Question écrite n° 58907 de M. Pierre-Louis Fagniez
- Date de dépôt : 01/03/2005
- pharmacie et médicaments - médicaments - autorisation de mise sur le marché. réglementation.
- Question écrite n° 13854 de M. Michel Lefait
- Date de dépôt : 04/05/1998
- sécurité publique - enfants - accidents domestiques. lutte et prévention.
- Question écrite n° 63608 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 26/04/2005
- bois et forêts - bilan - surface boisée.
- Question écrite n° 61988 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 05/04/2005
- bois et forêts - bilan - surface boisée.
- Question écrite n° 43590 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 13/07/2004
- espace - satellites - programme Calipso. perspectives.
- Question écrite n° 50899 de M. Le Déaut Jean-Yves
- Date de dépôt : 21/04/1997
- Ministeres et secretariats d'Etat - Education nationale et recherche : administration centrale - Recherche. mission de suivi des reseaux de donnees. suppression.
- Question écrite n° 46839 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 29/05/2000
- agriculture - viticulture - viticulture catalane. audit. publication.
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