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- Compte rendu de réunion n° 37 - Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
- Date de réunion : 07/05/2025
- - Table ronde, ouverte à la presse, consacrée aux enjeux de la filière automobile, réunissant :
- M. Nicolas Le Bigot, directeur général de la Plateforme automobile (PFA)
- M. Xavier Horent, délégué général de Mobilians et Mme Dorothée Dayraut Jullian, directrice des affaires publiques et de la communication
- Compte rendu de réunion n° 39 - Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
- Date de réunion : 15/05/2025
- Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des représentants des organisations syndicales de salariés :
- - Confédération française démocratique du travail (CFDT) : M. Marc Aubry, secrétaire national de la fédération générale des mines et de la métallurgie (CFDT-FGMM) en charge de la politique industrielle et de la RSE
- - Confédération générale du travail (CGT) : Mme Virginie Neumayer, membre de la direction confédérale et Mme Clothilde Mathieu, conseillère confédérale industrie-environnement
- - Confédération générale du travail – Force ouvrière (FO) : Mme Patricia Drevon, secrétaire confédérale en charge de l'organisation, des affaires juridiques et des outre-mer, et M. Valentin Rodriguez, secrétaire général de la fédération des métaux FO
- - Confédération française de l'encadrement – Confédération générale des cadres (CFE-CGC) : M. Bruno Azière, délégué national au sein du secteur transition économique, membre du comité exécutif du Conseil national de l'industrie, et M. Louis Delbos, chargé d'étude au sein du service économie et protection sociale
- Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) : M. Éric Sekkai, secrétaire général de la fédération CFTC Chimie-Mines-Textile-Énergie, en charge de l'industrie pour la fédération CFTC-CMTE
- Compte rendu de réunion n° 69 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 04/06/2025
- – Table ronde, ouverte à la presse, sur les défis posés par le nouvel environnement numérique et technologique aux démocraties occidentales, avec la participation de M. Vincent Champain, président de l'Observatoire de long terme, M. Gilles Babinet, entrepreneur et coprésident du conseil national du numérique, et M. Laurent Guimier, journaliste, responsable des enjeux d'avenir et d'innovation dans le groupe CMA Média ;
- – Nomination d'un co-rapporteur, au titre de la commission, de la mission d'information commune avec la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur les moyens consacrés au volet diplomatique de notre réorientation stratégique.
- Compte rendu de réunion n° 106 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 03/06/2025
- – Sous réserve de son inscription à l'ordre du jour, désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi visant à relancer le secteur du logement (n° 1411) ;
- – Suite de l'examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie (n° 463) (M. Antoine Armand, rapporteur).
- N° 1562 rapport - Rapport de Mme Marietta Karamanli et Mme Isabelle Rauch sur la proposition de résolution européenne de Mme Marietta Karamanli et plusieurs de ses collègues visant à soutenir une politique ambitieuse et ouverte de la recherche scientifique de l'Union européenne (n°1111).
- Date de dépôt : 11/06/2025
- Voir le dossier (Soutenir une politique ambitieuse et ouverte de la recherche scientifique de l'Union européenne)
- N° 2638 rapport d'information - Rapport d'information de M. Charles Sitzenstuhl déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l'évaluation de la réussite des étudiants en licence
- Date de dépôt : 22/05/2024
- Voir le dossier (L'évaluation de la réussite des étudiants en licence)
- N° 631 rapport - Rapport de Mme Danielle Brulebois et M. Vincent Thiébaut sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes (n°529).
- Date de dépôt : 27/11/2024
- Voir le dossier (Diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes)
- N° 468 annexe 13 - Rapport de M. Christophe Plassard sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
- Date de dépôt : 19/10/2024
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
- N° 929 rapport - Rapport de M. Nicolas Thierry et M. Nicolas Thierry sur la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à protéger la population des risques liés aux substances perfluoroalkylées et polyfluoroalkylées (n°161).
- Date de dépôt : 12/02/2025
- Voir le dossier (Protéger la population des risques liés aux substances per- et polyfluoroalkylées (PFAS))
- N° 991 rapport - Rapport de M. Erwan Balanant sur la proposition de loi de M. Erwan Balanant visant à renforcer l'effectivité des droits voisins de la presse (824).
- Date de dépôt : 18/02/2025
- Voir le dossier (Renforcer l'effectivité des droits voisins de la presse)
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