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Compte rendu de réunion n° 5 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 15/10/2024
  1. Audition, ouverte à la presse, du général d'armée Thierry Burkhard, chef d'état-major des Armées, sur le projet de loi de finances 2025.
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public
Date de réunion : 07/11/2024
  1. Table ronde réunissant des représentants des organisations syndicales des entités de l'audiovisuel public :
  2. - M. Renaud Bernard, délégué syndical et coordonnateur de groupe France Télévisions (SA, Distribution, Publicité, Studio et filiales) pour Force ouvrière (FO)
  3. - M. Renaud Dalmar, délégué syndical central pour la Confédération française démocratique du travail (CFDT) de Radio France
  4. - M. Soufiane Errami, délégué syndical pour la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) de France Médias Monde
  5. - Mme Soraya Morvan-Smith, secrétaire générale adjointe pour le Syndicat national des journalistes-Confédération générale du travail (SNJ-CGT) de France Médias Monde
Compte rendu de réunion n° 2 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 31/10/2024
  1. - audition de M. François-Noël Buffet, ministre auprès du Premier ministre, chargé des outre-mer ;
  2. - nomination de rapporteurs ;
  3. - questions diverses.
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 08/11/2024
  1. Examen par la commission, en application du deuxième alinéa de l'article 101 du Règlement, d'une demande, par des commissaires de plusieurs groupes, de seconde délibération des articles 11 et 40 du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) (M. Charles de COURSON, rapporteur général).
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 30/10/2024
  1. – Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2025 (n° 324) : examen et vote sur les crédits des missions :
  2. - Sport, jeunesse et vie associative (M. Benjamin DIRX, rapporteur spécial)
  3. - Engagements financiers de l'État (M. Kevin MAUVIEUX, rapporteur spécial)
  4. - Participations financières de l'État ; Prêts et avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics (M. Philippe BRUN, rapporteur spécial)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 28 octobre 2024
Date de séance : 28/10/2024
  1. 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 30 octobre 2024
Date de séance : 30/10/2024
  1. 1. Rappel au règlement
  2. 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 30/10/2024
  1. Audition de M. Benjamin HADDAD, ministre délégué auprès du Premier ministre et du ministre de l'Europe et des Affaires étrangères, chargé de l'Europe, sur les résultats du Conseil européen des 17 et 18 octobre 2024
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 04 novembre 2024
Date de séance : 04/11/2024
  1. 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 05/11/2024
  1. – Examen pour avis et vote des crédits de la mission Aide publique au développement (M. Guillaume Bigot, rapporteur pour avis).