30016 résultats trouvés
- Question écrite n° 2093 de M. Abdelkader Lahmar
- Date de dépôt : 19/11/2024
- fonction publique de l'État - Casser la DGFiP est un non-sens politique et financier ! - Casser la DGFiP est un non-sens politique et financier !
- Question écrite n° 3388 de M. Sébastien Chenu
- Date de dépôt : 21/01/2025
- sécurité des biens et des personnes - Perturbations des célébrations de Noël en 2024 : état des lieux demandé - Perturbations des célébrations de Noël en 2024 : état des lieux demandé
- Question écrite n° 3243 de M. Bertrand Sorre
- Date de dépôt : 21/01/2025
- cycles et motocycles - Contrôle technique des vélosolex - Contrôle technique des vélosolex
- Question écrite n° 3230 de M. Philippe Lottiaux
- Date de dépôt : 21/01/2025
- bois et forêts - Invasion et lutte contre la cochenille-tortue du pin - Invasion et lutte contre la cochenille-tortue du pin
- Question écrite n° 3363 de Mme Sophie Blanc
- Date de dépôt : 21/01/2025
- professions de santé - Situation de la profession infirmière - Situation de la profession infirmière
- Question écrite n° 3201 de M. Aurélien Lopez-Liguori
- Date de dépôt : 21/01/2025
- agriculture - Faire bénéficier les conchyliculteurs du fonds de souveraineté alimentaire - Faire bénéficier les conchyliculteurs du fonds de souveraineté alimentaire
- Question écrite n° 1513 de M. Marcellin Nadeau
- Date de dépôt : 29/10/2024
- outre-mer - Violence policières en Martinique et absence de dialogue avec les élus - Violence policières en Martinique et absence de dialogue avec les élus
- Question écrite n° 951 de M. Bruno Clavet
- Date de dépôt : 15/10/2024
- ministères et secrétariats d'État - Frais des cabinets ministériels et des déplacements des ministres - Frais des cabinets ministériels et des déplacements des ministres
- Question écrite n° 1349 de M. Ugo Bernalicis
- Date de dépôt : 22/10/2024
- sécurité des biens et des personnes - Marchés publics relatifs à la sécurité privée des JOP 2024 - Marchés publics relatifs à la sécurité privée des JOP 2024
- Amendement n° 12 - EXERCICE DE LA DÉMOCRATIE AGRICOLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 713
- Date de dépôt : 17/01/2025
- Amendement de le Gouvernement - Après l'article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Exercice de la démocratie agricole)
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