Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 3325 de M. Philippe Lottiaux: Date de dépôt : 21/01/2025; mer et littoral - Protection des plages - Protection des plages
Question écrite n° 3342 de Mme Constance de Pélichy: Date de dépôt : 21/01/2025; pharmacie et médicaments - Réutilisation des médicaments non utilisés à l'hôpital et dans les EPHAD - Réutilisation des médicaments non utilisés à l'hôpital et dans les EPHAD
Question écrite n° 216 de Mme Marine Hamelet: Date de dépôt : 08/10/2024; cycles et motocycles - Contrôle technique des véhicules motorisés à deux-roues historiques - Contrôle technique des véhicules motorisés à deux-roues historiques
Question écrite n° 772 de M. Charles de Courson: Date de dépôt : 15/10/2024; agriculture - Éventuelle suppression de la capsule représentative de droit - Éventuelle suppression de la capsule représentative de droit
Question écrite n° 3337 de M. Pierrick Courbon: Date de dépôt : 21/01/2025; personnes handicapées - Coopération entre l'Education Nationale et le secteur médico-social - Coopération entre l'Education Nationale et le secteur médico-social
Question écrite n° 3251 de M. Philippe Gosselin: Date de dépôt : 21/01/2025; défense - MGCS et SCAF - MGCS et SCAF
Question écrite n° 3225 de M. Fabrice Brun: Date de dépôt : 21/01/2025; automobiles - Zones à faibles émissions - Zones à faibles émissions
Question écrite n° 3283 de M. Xavier Albertini: Date de dépôt : 21/01/2025; enseignement supérieur - Extension du « Pass éducation » - Extension du « Pass éducation »
Question écrite n° 3323 de M. Didier Le Gac: Date de dépôt : 21/01/2025; maladies - Politique de santé publique en matière de maladies neurodégénératives - Politique de santé publique en matière de maladies neurodégénératives
Question écrite n° 3282 de M. Philippe Lottiaux: Date de dépôt : 21/01/2025; enseignement supérieur - Enseignement de la santé dans le Var - Enseignement de la santé dans le Var