30015 résultats trouvés
- Amendement n° 33 - EXERCICE DE LA DÉMOCRATIE AGRICOLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 713
- Date de dépôt : 21/01/2025
- Amendement de Mme Buffet - Après l'article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Exercice de la démocratie agricole)
- Amendement n° 6 - RENDRE ACCESSIBLE À TOUS LES ÉTUDIANTS LE REPAS À 1 EURO - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 701
- Date de dépôt : 14/01/2025
- Amendement de M. Sitzenstuhl - Article 2 - Non renseigné
- Voir le dossier (Rendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro)
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 20 janvier 2025
- Date de séance : 20/01/2025
- 1. Élection d’une députée
- 2. Urgence pour Mayotte
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 14 janvier 2025
- Date de séance : 14/01/2025
- 1. Dépôt d’une motion de censure
- 2. Palestine/Liban : le rôle de la France dans l’effondrement du droit international
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Amendement n° 27 - EXERCICE DE LA DÉMOCRATIE AGRICOLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 713
- Date de dépôt : 17/01/2025
- Amendement de Mme Le Peih - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Exercice de la démocratie agricole)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats