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- Question écrite n° 3091 de M. Julien Rancoule
- Date de dépôt : 14/01/2025
- cours d'eau, étangs et lacs - Révision de l'indexation des COT sur les canaux français - Révision de l'indexation des COT sur les canaux français
- Question écrite n° 2546 de M. Charles Sitzenstuhl
- Date de dépôt : 03/12/2024
- formation professionnelle et apprentissage - Partage de la somme du compte personnel de formation (CPF) - Partage de la somme du compte personnel de formation (CPF)
- Compte rendu de réunion n° 30 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 18/12/2024
- Nomination d'un rapporteur pour avis sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d'Indonésie relatif à la coopération dans le domaine de la défense (n°536).
- Audition commune, ouverte à la presse, de M. Benjamin Gallezot, délégué interministériel aux approvisionnements en minerais et métaux stratégiques, de M. Thierry Francou, président d'Eurenco et de M. Bruno Durand, président d'Aubert et Duval, sur les problématiques d'approvisionnement et de relocalisation dans le cadre d'une économie de guerre.
- Dossier législatif - Proposition de loi visant à faciliter la mobilité des chiens d'assistance accompagnant les militaires en état de stress post-traumatique
- Dossier législatif - Instauration de conventions citoyennes
- Dossier législatif - Convocation d’une Assemblée constituante chargée de rédiger la Constitution de la Sixième République
- Question écrite n° 887 de M. Julien Rancoule
- Date de dépôt : 15/10/2024
- étrangers - Absence de données concernant les permanences d'accès aux soins de santé (PASS) - Absence de données concernant les permanences d'accès aux soins de santé (PASS)
- Question écrite n° 3223 de M. Édouard Bénard
- Date de dépôt : 21/01/2025
- automobiles - Lutter contre l'usurpation de plaques d'immatriculation - Lutter contre l'usurpation de plaques d'immatriculation
- Question écrite n° 55 de M. Frédéric Maillot
- Date de dépôt : 01/10/2024
- outre-mer - Pénurie de lait lyophilisé à La Réunion - Pénurie de lait lyophilisé à La Réunion
- Question écrite n° 737 de Mme Sylvie Ferrer
- Date de dépôt : 08/10/2024
- transports ferroviaires - Bénéfices record de la SNCF et augmentation des prix des billets de train - Bénéfices record de la SNCF et augmentation des prix des billets de train
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