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Question écrite n° 3243 de M. Bertrand Sorre
Date de dépôt : 21/01/2025
cycles et motocycles - Contrôle technique des vélosolex - Contrôle technique des vélosolex
Question écrite n° 3230 de M. Philippe Lottiaux
Date de dépôt : 21/01/2025
bois et forêts - Invasion et lutte contre la cochenille-tortue du pin - Invasion et lutte contre la cochenille-tortue du pin
Question écrite n° 3363 de Mme Sophie Blanc
Date de dépôt : 21/01/2025
professions de santé - Situation de la profession infirmière - Situation de la profession infirmière
Question écrite n° 3201 de M. Aurélien Lopez-Liguori
Date de dépôt : 21/01/2025
agriculture - Faire bénéficier les conchyliculteurs du fonds de souveraineté alimentaire - Faire bénéficier les conchyliculteurs du fonds de souveraineté alimentaire
Question écrite n° 1513 de M. Marcellin Nadeau
Date de dépôt : 29/10/2024
outre-mer - Violence policières en Martinique et absence de dialogue avec les élus - Violence policières en Martinique et absence de dialogue avec les élus
Question écrite n° 951 de M. Bruno Clavet
Date de dépôt : 15/10/2024
ministères et secrétariats d'État - Frais des cabinets ministériels et des déplacements des ministres - Frais des cabinets ministériels et des déplacements des ministres
Question écrite n° 1349 de M. Ugo Bernalicis
Date de dépôt : 22/10/2024
sécurité des biens et des personnes - Marchés publics relatifs à la sécurité privée des JOP 2024 - Marchés publics relatifs à la sécurité privée des JOP 2024
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 16 janvier 2025
Date de séance : 16/01/2025
  1. 1. Motion de censure
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 3231 de M. Jean-Michel Jacques
Date de dépôt : 21/01/2025
chômage - Conditions de recours aux indemnités chômage après une formation professionnelle - Conditions de recours aux indemnités chômage après une formation professionnelle
Question écrite n° 3238 de Mme Maud Petit
Date de dépôt : 21/01/2025
culture - Ajustements du dispositif « Pass Culture » - Ajustements du dispositif « Pass Culture »