Résultats de la recherche

32145 résultats trouvés

Question écrite n° 3583 de Mme Edwige Diaz
Date de dépôt : 28/01/2025
professions judiciaires et juridiques - Formation des magistrats aux bracelets anti-rapprochement - Formation des magistrats aux bracelets anti-rapprochement
Question écrite n° 3532 de Mme Edwige Diaz
Date de dépôt : 28/01/2025
jeunes - Crise du pouvoir d'achat : des effets délétères sur les jeunes - Crise du pouvoir d'achat : des effets délétères sur les jeunes
Question écrite n° 3557 de M. Julien Gokel
Date de dépôt : 28/01/2025
pauvreté - Hébergement d'urgence dans le dunkerquois - Hébergement d'urgence dans le dunkerquois
Question écrite n° 3434 de Mme Edwige Diaz
Date de dépôt : 28/01/2025
cérémonies publiques et fêtes légales - Protocole relatif aux conseillers régionaux lors des cérémonies commémoratives - Protocole relatif aux conseillers régionaux lors des cérémonies commémoratives
Question écrite n° 3529 de Mme Mathilde Hignet
Date de dépôt : 28/01/2025
industrie - Usine Bonduelle à Maizey : quel avenir pour les 159 salariés ? - Usine Bonduelle à Maizey : quel avenir pour les 159 salariés ?
Question écrite n° 2374 de M. René Lioret
Date de dépôt : 26/11/2024
sécurité des biens et des personnes - La revalorisation du tarif national des carences ambulancières - La revalorisation du tarif national des carences ambulancières
Question écrite n° 834 de Mme Colette Capdevielle
Date de dépôt : 15/10/2024
communes - Subdélégation du maire aux responsables de services communaux - Subdélégation du maire aux responsables de services communaux
Question écrite n° 279 de M. Antoine Villedieu
Date de dépôt : 08/10/2024
énergie et carburants - Seuil minimal d'obtention de la RIIPM pour les projets hydroélectriques - Seuil minimal d'obtention de la RIIPM pour les projets hydroélectriques
Question écrite n° 3580 de Mme Françoise Buffet
Date de dépôt : 28/01/2025
professions et activités sociales - Nouvelles normes prévues pour les micro-crèches - Nouvelles normes prévues pour les micro-crèches
Question écrite n° 3589 de M. François Hollande
Date de dépôt : 28/01/2025
retraites : généralités - Validation de trimestres de retraite en faveur des sapeurs-pompiers volontaires - Validation de trimestres de retraite en faveur des sapeurs-pompiers volontaires