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Question écrite n° 491 de Mme Mereana Reid Arbelot
Date de dépôt : 08/10/2024
outre-mer - Continuité territoriale intérieure en outre-mer - Continuité territoriale intérieure en outre-mer
Question écrite n° 1902 de M. Hendrik Davi
Date de dépôt : 12/11/2024
impôts et taxes - Taxation des yachts de luxe - Taxation des yachts de luxe
Question écrite n° 1396 de M. Bérenger Cernon
Date de dépôt : 29/10/2024
automobiles - Mesures pour assurer la prise en charge des défaillances du moteur PureTech - Mesures pour assurer la prise en charge des défaillances du moteur PureTech
Question écrite n° 2642 de M. Jorys Bovet
Date de dépôt : 03/12/2024
santé - Prise en charge des symptômes graves suite à une injection de vaccin covid-19 - Prise en charge des symptômes graves suite à une injection de vaccin covid-19
Question écrite n° 2530 de Mme Louise Morel
Date de dépôt : 03/12/2024
famille - Création d'un statut de monoparent - Création d'un statut de monoparent
Question écrite n° 2174 de Mme Brigitte Liso
Date de dépôt : 19/11/2024
santé - Conséquences psychosociales des maladies de peau affichantes - Conséquences psychosociales des maladies de peau affichantes
Question écrite n° 1929 de M. Daniel Labaronne
Date de dépôt : 12/11/2024
mer et littoral - Camping-caravaning sur parcelles privatives dans les communes littorales - Camping-caravaning sur parcelles privatives dans les communes littorales
Question écrite n° 487 de M. Aurélien Saintoul
Date de dépôt : 08/10/2024
ordre public - Actions du groupe dangereux « Waffen Assas » - Actions du groupe dangereux « Waffen Assas »
Question écrite n° 1689 de M. Frédéric Petit
Date de dépôt : 05/11/2024
Français de l'étranger - Fracture numérique - Français de l'étranger - Fracture numérique - Français de l'étranger
Question écrite n° 1477 de M. Sébastien Chenu
Date de dépôt : 29/10/2024
immigration - Arrivée de migrants potentiellement dangereux pour la sécurité des Français - Arrivée de migrants potentiellement dangereux pour la sécurité des Français