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Question au Gouvernement n° 834 de Mme Clémence Guetté
Date de dépôt : 26/06/2025
politique extérieure - Situation au Moyen-Orient - Situation au Moyen-Orient
Question au Gouvernement n° 841 de M. Frédéric Maillot
Date de dépôt : 26/06/2025
outre-mer - Vie chère en Martinique - Vie chère en Martinique
Question au Gouvernement n° 842 de M. Maxime Michelet
Date de dépôt : 26/06/2025
agriculture - Situation de la viticulture - Situation de la viticulture
Question au Gouvernement n° 843 de M. Yoann Gillet
Date de dépôt : 26/06/2025
outre-mer - Insécurité en Guadeloupe - Insécurité en Guadeloupe
Question au Gouvernement n° 837 de Mme Marie Pochon
Date de dépôt : 26/06/2025
agriculture - Politique écologique - Politique écologique
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 25 juin 2025
Date de séance : 25/06/2025
  1. 1. Déclaration du gouvernement sur la situation au Proche et Moyen-Orient, suivie d’un débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 5 - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
Date de réunion : 25/06/2025
  1. Évaluation du programme Action coeur de ville : examen du rapport (ouvert à la presse).
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 25/06/2025
  1. L'impact de l'intelligence artificielle sur la culture : quels enjeux pour l'Union européenne ? : communication de Mme Céline Calvez, co-référente Culture
  2. Le secteur des transports européens face à l'enjeu de la décarbonation : examen du rapport d'information de Mme Marietta Karamanli, rapporteure d'information
Compte rendu de réunion n° 133 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 25/06/2025
  1. – Examen, en commission d'évaluation des politiques publiques, du rapport d'information sur la réalité des bénéfices financiers, directs ou indirects, de l'Union européenne en France de M. Jean-Philippe TANGUY, rapporteur spécial de la mission Affaires européennes
  2. – Examen, en commission d'évaluation des politiques publiques, du rapport d'information sur la gestion forestière de l'État de M. Laurent BAUMEL et Mme Sophie METTE, rapporteurs spéciaux de la mission Cohésion des territoires : Aménagements des territoires
  3. – Examen, en commission d'évaluation des politiques publiques, du rapport d'information sur le soutien public à l'industrie de défense de M. Emeric SALMON, rapporteur spécial de la mission Défense : Budget opérationnel de la Défense.
Compte rendu de réunion n° 118 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 25/06/2025
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à relancer le secteur du logement (n° 1411) (M. Gérault Verny, rapporteur).