73289 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 5 - Comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques
- Date de réunion : 25/06/2025
- Évaluation du programme Action coeur de ville : examen du rapport (ouvert à la presse).
- Compte rendu de réunion n° 38 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 25/06/2025
- L'impact de l'intelligence artificielle sur la culture : quels enjeux pour l'Union européenne ? : communication de Mme Céline Calvez, co-référente Culture
- Le secteur des transports européens face à l'enjeu de la décarbonation : examen du rapport d'information de Mme Marietta Karamanli, rapporteure d'information
- Compte rendu de réunion n° 133 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 25/06/2025
- – Examen, en commission d'évaluation des politiques publiques, du rapport d'information sur la réalité des bénéfices financiers, directs ou indirects, de l'Union européenne en France de M. Jean-Philippe TANGUY, rapporteur spécial de la mission Affaires européennes
- – Examen, en commission d'évaluation des politiques publiques, du rapport d'information sur la gestion forestière de l'État de M. Laurent BAUMEL et Mme Sophie METTE, rapporteurs spéciaux de la mission Cohésion des territoires : Aménagements des territoires
- – Examen, en commission d'évaluation des politiques publiques, du rapport d'information sur le soutien public à l'industrie de défense de M. Emeric SALMON, rapporteur spécial de la mission Défense : Budget opérationnel de la Défense.
- Compte rendu de réunion n° 118 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 25/06/2025
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à relancer le secteur du logement (n° 1411) (M. Gérault Verny, rapporteur).
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 25 juin 2025
- Date de séance : 25/06/2025
- 1. Questions au gouvernement
- 2. Convention France-Macédoine du Nord relative à la défense
- 3. Renforcer la sécurité des professionnels de santé
- 4. Programmation pour la refondation de Mayotte
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 78 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 25/06/2025
- Audition, ouverte à la presse, du général d'armée Thierry Burkhard, chef d'état-major des armées sur « Bilan et perspectives d'adaptation du format des armées au regard de l'évolution de l'état de la menace ».
- Compte rendu de réunion n° 77 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 25/06/2025
- Audition, à huis clos, de M. Romaric Roignan, directeur de l'Afrique du Nord et du Moyen-Orient au ministère de l'Europe et des affaires étrangères, sur la situation aux Proche et Moyen-Orients.
- Compte rendu de réunion n° 132 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 25/06/2025
- – Audition de M. Rémy RIOUX, directeur général de l'Agence Française de développement
- Compte rendu de réunion n° 99 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 25/06/2025
- - Audition de Mme Catherine Vautrin, ministre du travail, de la santé, des solidarités et des familles, et Mme Amélie de Montchalin, ministre auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargée des comptes publics, sur l'avis n° 2025 2 du 18 juin 2025 du comité d'alerte sur l'évolution des dépenses d'assurance maladie et sur l'exécution de l'objectif national de dépenses d'assurance maladie
- Compte rendu de réunion n° 116 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 25/06/2025
- – Nomination de rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2026 ;
- – Audition de M. Olivier Challan-Belval, Médiateur national de l'énergie.
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats