31156 résultats trouvés
- Question écrite n° 3593 de M. Dominique Potier
- Date de dépôt : 28/01/2025
- santé - Lutte contre la maladie d'Alzheimer et les maladies apparentées - Lutte contre la maladie d'Alzheimer et les maladies apparentées
- Question écrite n° 1807 de M. Daniel Labaronne
- Date de dépôt : 12/11/2024
- agriculture - Impact de l'avancée de la date des vendanges sur l'hébergement des vendangeurs - Impact de l'avancée de la date des vendanges sur l'hébergement des vendangeurs
- Question écrite n° 407 de M. Christophe Naegelen
- Date de dépôt : 08/10/2024
- impôts locaux - Difficultés d'accès au logement - Difficultés d'accès au logement
- Question écrite n° 3568 de M. Pierrick Courbon
- Date de dépôt : 28/01/2025
- politique extérieure - Détention arbitraire de l'avocate Sonia Dahmani en Tunisie - Détention arbitraire de l'avocate Sonia Dahmani en Tunisie
- Question orale sans débat n° 115 de Mme Lise Magnier
- Date de dépôt : 28/01/2025
- urbanisme - Participation financière de l'État au NPNRU - Participation financière de l'État au NPNRU
- Question écrite n° 3594 de Mme Edwige Diaz
- Date de dépôt : 28/01/2025
- santé - Mesures sanitaires contre la transmission de la leptospirose - Mesures sanitaires contre la transmission de la leptospirose
- Amendement n° 566 - PLFSS POUR 2025 - Nouvelle Lecture - n° 622
- Date de dépôt : 25/01/2025
- Amendement de M. Bazin, rapporteur - Article 5 BIS A - Adopté
- Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
- Amendement n° 99 - CONTRE TOUTES LES FRAUDES AUX AIDES PUBLIQUES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 633
- Date de dépôt : 27/01/2025
- Amendement de M. Cazenave - Après l'article 4 - Adopté
- Voir le dossier (Contre toutes les fraudes aux aides publiques)
- Amendement n° 98 - CONTRE TOUTES LES FRAUDES AUX AIDES PUBLIQUES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 633
- Date de dépôt : 27/01/2025
- Amendement de M. Cazenave - Après l'article 4 - Adopté
- Voir le dossier (Contre toutes les fraudes aux aides publiques)
- Amendement n° 378 - PLFSS POUR 2025 - Nouvelle Lecture - n° 622
- Date de dépôt : 23/01/2025
- Amendement de M. Davi, M. Amirshahi, Mme Arrighi, Mme Autain, Mme Balage El Mariky, Mme Belluco, M. Ben Cheikh, M. Biteau, M. Arnaud Bonnet, M. Nicolas Bonnet, Mme Chatelain, M. Corbière, M. Duplessy, M. Fournier, Mme Garin, M. Damien Girard, M. Gustave, Mme Catherine Hervieu, M. Iordanoff, Mme Laernoes, M. Lahais, M. Lucas-Lundy, Mme Ozenne, M. Peytavie, Mme Pochon, M. Raux, Mme Regol, Mme Sandrine Rousseau, M. Ruffin, Mme Sas, Mme Sebaihi, Mme Simonnet, Mme Taillé-Polian, M. Tavernier, M. Thierry et Mme Voynet - Article 5 BIS A - Tombé
- Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
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