304788 résultats trouvés
- Question écrite n° 99960 de M. Lionel Tardy
- Date de dépôt : 18/10/2016
- impôts et taxes - crédit d'impôt recherche - assiette. réglementation
- Question écrite n° 99962 de M. Philippe Duron
- Date de dépôt : 18/10/2016
- impôts et taxes - politique fiscale - dons de produits alimentaires. dispositif incitatif
- Question écrite n° 99965 de M. Julien Dive
- Date de dépôt : 18/10/2016
- justice - fonctionnement - récidive. lutte et prévention. perspectives
- Question écrite n° 99978 de M. Jacques Bompard
- Date de dépôt : 18/10/2016
- pharmacie et médicaments - médicaments - contrefaçons. lutte et prévention
- Question écrite n° 99982 de M. Yves Jégo
- Date de dépôt : 18/10/2016
- police - police municipale - fichiers de police. accès. perspectives
- Question écrite n° 99990 de M. Jean-Luc Laurent
- Date de dépôt : 18/10/2016
- politique extérieure - Iran - énergie nucléaire. accord. perspectives
- Compte rendu de réunion n° 89 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 28/03/2017
- Examen du projet de rapport présenté par M. Jean-Yves Le Déaut, député, et Mme Catherine Procaccia, sénateur, sur « Les enjeux économiques, environnementaux, sanitaires et éthiques des biotechnologies à la lumière des nouvelles pistes de recherche »
- Compte rendu de réunion n° 351 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 04/04/2017
- I. Audition de M. Philippe Léglise-Costa, secrétaire général des affaires européennes, sur l'actualité européenne (non ouverte à la presse)
- II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
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