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- Compte rendu de réunion n° 89 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 28/03/2017
- Examen du projet de rapport présenté par M. Jean-Yves Le Déaut, député, et Mme Catherine Procaccia, sénateur, sur « Les enjeux économiques, environnementaux, sanitaires et éthiques des biotechnologies à la lumière des nouvelles pistes de recherche »
- Compte rendu de réunion n° 351 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 04/04/2017
- I. Audition de M. Philippe Léglise-Costa, secrétaire général des affaires européennes, sur l'actualité européenne (non ouverte à la presse)
- II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
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