65799 résultats trouvés
- Question écrite n° 74 de Mme Maud Petit
- Date de dépôt : 01/10/2024
- santé - Prise en charge des aidants dans le cadre d'une cure thermale - Prise en charge des aidants dans le cadre d'une cure thermale
- Question écrite n° 2796 de M. Kévin Pfeffer
- Date de dépôt : 10/12/2024
- professions de santé - Création d'une nomenclature dédiée pour les infirmiers puériculteurs en libéral - Création d'une nomenclature dédiée pour les infirmiers puériculteurs en libéral
- Question écrite n° 1306 de M. Ugo Bernalicis
- Date de dépôt : 22/10/2024
- police - Sortir de la crise de la police judiciaire et suite du rapport d'information - Sortir de la crise de la police judiciaire et suite du rapport d'information
- Question écrite n° 2375 de M. Michaël Taverne
- Date de dépôt : 26/11/2024
- sécurité des biens et des personnes - Réaffectation des CRS maîtres-nageurs sauveteurs à l'été 2025 - Réaffectation des CRS maîtres-nageurs sauveteurs à l'été 2025
- Question écrite n° 638 de Mme Julie Delpech
- Date de dépôt : 08/10/2024
- retraites : généralités - Prise en compte de la pénibilité dans le calcul des retraites précaires - Prise en compte de la pénibilité dans le calcul des retraites précaires
- Question écrite n° 2658 de M. Jérôme Nury
- Date de dépôt : 03/12/2024
- sports - Financement de la sécurité dans le sport - Financement de la sécurité dans le sport
- Question écrite n° 404 de M. Bastien Marchive
- Date de dépôt : 08/10/2024
- impôts et taxes - Inégalité relative aux droits de mutation en fonction du statut conjugal - Inégalité relative aux droits de mutation en fonction du statut conjugal
- Question écrite n° 229 de M. Hadrien Clouet
- Date de dépôt : 08/10/2024
- déchets - Un village étouffe sous les déchets - Un village étouffe sous les déchets
- Question écrite n° 2338 de M. Stéphane Viry
- Date de dépôt : 26/11/2024
- personnes handicapées - Frais du périscolaire des classes ULIS - Frais du périscolaire des classes ULIS
- Question écrite n° 2385 de Mme Perrine Goulet
- Date de dépôt : 26/11/2024
- traités et conventions - Exonérations fiscales des citoyens étrangers dans un contexte de justice fiscale - Exonérations fiscales des citoyens étrangers dans un contexte de justice fiscale
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats