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- Question écrite n° 647 de M. Christophe Naegelen
- Date de dépôt : 08/10/2024
- sang et organes humains - Situation de la collecte de plasma en France - Situation de la collecte de plasma en France
- Question écrite n° 436 de M. Christophe Naegelen
- Date de dépôt : 08/10/2024
- logement - Difficulté d'accès aux logements de certains professeurs lors de leur mutation - Difficulté d'accès aux logements de certains professeurs lors de leur mutation
- Question écrite n° 191 de M. Christophe Naegelen
- Date de dépôt : 08/10/2024
- collectivités territoriales - Mise en œuvre de l'accessibilité programmée - Mise en œuvre de l'accessibilité programmée
- Question écrite n° 515 de M. Christophe Marion
- Date de dépôt : 08/10/2024
- personnes handicapées - Bénéfice de l'allocation aux adultes handicapés (AAH) avant 20 ans - Bénéfice de l'allocation aux adultes handicapés (AAH) avant 20 ans
- Question écrite n° 312 de M. Christophe Naegelen
- Date de dépôt : 08/10/2024
- enseignement supérieur - Dysfonctionnements suite aux examens cliniques objectifs et structurés (ECOS) - Dysfonctionnements suite aux examens cliniques objectifs et structurés (ECOS)
- Question écrite n° 458 de M. Christophe Naegelen
- Date de dépôt : 08/10/2024
- maladies - Recherche d'un traitement efficace de la sclérose latérale amyotrophique - Recherche d'un traitement efficace de la sclérose latérale amyotrophique
- Question écrite n° 562 de M. Christophe Naegelen
- Date de dépôt : 08/10/2024
- pouvoir d'achat - Éligibilité des particuliers employeurs à la prime de partage de la valeur - Éligibilité des particuliers employeurs à la prime de partage de la valeur
- Question écrite n° 202 de M. Antoine Villedieu
- Date de dépôt : 08/10/2024
- communes - Surcharge administrative pour les maires de petites communes - Surcharge administrative pour les maires de petites communes
- Question écrite n° 462 de M. Antoine Villedieu
- Date de dépôt : 08/10/2024
- maladies - Traitement du cancer par radiothérapie en Franche-Comté - Traitement du cancer par radiothérapie en Franche-Comté
- Question écrite n° 613 de M. Christophe Naegelen
- Date de dépôt : 08/10/2024
- professions et activités sociales - Situation des aidants familiaux et professionnels - Situation des aidants familiaux et professionnels
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