31069 résultats trouvés
- Question écrite n° 1681 de Mme Sandrine Dogor-Such
- Date de dépôt : 05/11/2024
- fin de vie et soins palliatifs - Moyens financiers et humains pour améliorer l'accès aux soins palliatifs - Moyens financiers et humains pour améliorer l'accès aux soins palliatifs
- Question écrite n° 2694 de M. Didier Padey
- Date de dépôt : 10/12/2024
- assurance maladie maternité - Rémunération médecins spécialistes - surveillance thermale - Rémunération médecins spécialistes - surveillance thermale
- Question écrite n° 3201 de M. Aurélien Lopez-Liguori
- Date de dépôt : 21/01/2025
- agriculture - Faire bénéficier les conchyliculteurs du fonds de souveraineté alimentaire - Faire bénéficier les conchyliculteurs du fonds de souveraineté alimentaire
- Question écrite n° 3286 de Mme Danielle Brulebois
- Date de dépôt : 21/01/2025
- entreprises - Gratuité de la facturation électronique généralisée - Gratuité de la facturation électronique généralisée
- Question écrite n° 2785 de M. Didier Padey
- Date de dépôt : 10/12/2024
- personnes handicapées - Moyens alloués aux métiers du soin et de l'accompagnement - Moyens alloués aux métiers du soin et de l'accompagnement
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 21 janvier 2025
- Date de séance : 21/01/2025
- 1. Questions au gouvernement
- 2. Urgence pour Mayotte
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 22 janvier 2025
- Date de séance : 22/01/2025
- 1. Adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 16 janvier 2025
- Date de séance : 16/01/2025
- 1. Évaluation de la loi confortant le respect des principes de la République
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 23 janvier 2025
- Date de séance : 23/01/2025
- 1. Instauration d’un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé
- 2. Repas à 1 euro pour tous les étudiants
- 3. Lutte contre les pannes d’ascenseurs non prises en charge
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Texte adopté n° 30 - Proposition de loi, adoptée, par l'Assemblée nationale, prenant des mesures d'urgence pour protéger nos enfants accueillis en crèches privées à but lucratif
- Texte adopté en séance publique
- Voir le dossier (Mesures d'urgence pour protéger nos enfants accueillis en crèches privées à but lucratif)
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