31080 résultats trouvés
- Question écrite n° 3477 de M. Alexandre Allegret-Pilot
- Date de dépôt : 28/01/2025
- enseignement secondaire - Non-obligation pour les élèves d'obtenir le brevet pour accéder à la seconde - Non-obligation pour les élèves d'obtenir le brevet pour accéder à la seconde
- Question écrite n° 3581 de M. Yannick Favennec-Bécot
- Date de dépôt : 28/01/2025
- professions et activités sociales - Petite enfance - accueil en micro-crèches - Petite enfance - accueil en micro-crèches
- Question écrite n° 3560 de M. Mathieu Lefèvre
- Date de dépôt : 28/01/2025
- personnes handicapées - Délais de traitement des dossiers par les MDPH - Délais de traitement des dossiers par les MDPH
- Question écrite n° 3598 de Mme Delphine Batho
- Date de dépôt : 28/01/2025
- santé - Suivi et indemnisation des femmes porteuses d'un implant Essure - Suivi et indemnisation des femmes porteuses d'un implant Essure
- Question écrite n° 3465 de M. Antoine Vermorel-Marques
- Date de dépôt : 28/01/2025
- enfants - Lutte contre la dépendance des jeunes aux écrans - Lutte contre la dépendance des jeunes aux écrans
- Question écrite n° 497 de M. Nicolas Metzdorf
- Date de dépôt : 08/10/2024
- outre-mer - Prise en charge « émeutes » par les assurances pour la Nouvelle-Calédonie - Prise en charge « émeutes » par les assurances pour la Nouvelle-Calédonie
- Question écrite n° 1155 de Mme Sylvie Ferrer
- Date de dépôt : 22/10/2024
- enseignement supérieur - Vacataires de l'enseignement supérieur - Vacataires de l'enseignement supérieur
- Question écrite n° 3450 de M. Karl Olive
- Date de dépôt : 28/01/2025
- eau et assainissement - Exposition au chlorure de vinyle monomère (CVM) - Exposition au chlorure de vinyle monomère (CVM)
- Question écrite n° 3506 de M. René Lioret
- Date de dépôt : 28/01/2025
- femmes - Lutte contre les mutilations génitales féminines - Lutte contre les mutilations génitales féminines
- Amendement n° 39 - RESTREINDRE LA VENTE DE PROTOXYDE D’AZOTE AUX SEULS PROFESSIONNELS ET RENFORCER LES ACTIONS DE PRÉVENTION - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 846
- Date de dépôt : 24/01/2025
- Amendement de M. Boumertit - Article PREMIER - Non renseigné
- Voir le dossier (Restreindre la vente de protoxyde d’azote aux seuls professionnels et renforcer les actions de prévention sur les consommations détournées)
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