Résultats de la recherche - Assemblée nationale

30746 résultats trouvés

N° 666 - Proposition de loi de Mme Agnès Firmin Le Bodo visant à renforcer la démographie professionnelle des orthophonistes: Date de dépôt : 03/12/2024; Voir le dossier (Renforcer la démographie professionnelle des orthophonistes)
N° 204 - Proposition de loi de M. Olivier Falorni relative à l'accompagnement des malades et de la fin de vie: Date de dépôt : 17/09/2024; Voir le dossier (Accompagnement des malades et de la fin de vie)
N° 772 - Projet de loi d'urgence pour Mayotte: Voir le dossier (Projet de loi d'urgence pour Mayotte)
Question écrite n° 2852 de M. Sébastien Saint-Pasteur: Date de dépôt : 17/12/2024; énergie et carburants - Révision du barème MaPrimeRénov concernant le chauffage au bois - Révision du barème MaPrimeRénov concernant le chauffage au bois
Question écrite n° 3379 de M. Philippe Juvin: Date de dépôt : 21/01/2025; santé - Nouveau carnet de santé pour l'enfant - Nouveau carnet de santé pour l'enfant
Question écrite n° 3386 de Mme Catherine Rimbert: Date de dépôt : 21/01/2025; sécurité des biens et des personnes - Hospitalisation ou incarcération préventive - Hospitalisation ou incarcération préventive
Question écrite n° 3395 de M. Julien Guibert: Date de dépôt : 21/01/2025; taxis - Situation critique des chauffeurs de taxis conventionnés - Situation critique des chauffeurs de taxis conventionnés
Question écrite n° 822 de Mme Karine Lebon: Date de dépôt : 15/10/2024; chambres consulaires - Revalorisation salariale des agents du réseau des CMA - Revalorisation salariale des agents du réseau des CMA
Question écrite n° 3331 de M. Aurélien Lopez-Liguori: Date de dépôt : 21/01/2025; numérique - Maintien de Microsoft au sein du Health data hub - Maintien de Microsoft au sein du Health data hub
Question écrite n° 3255 de Mme Christelle D'Intorni: Date de dépôt : 21/01/2025; drogue - Augmentation alarmante de la consommation de cocaïne en France - Augmentation alarmante de la consommation de cocaïne en France