Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

30744 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

N° 705 rapport - Rapport de M. Pierre Henriet établi au nom de l'office, sur l'évaluation du cinquième plan national de gestion des matières et déchets radioactifs
Date de dépôt : 05/12/2024
Voir le dossier (DOSSIER : rapport établi au nom de l'office, sur l'évaluation du cinquième plan national de gestion des matières et déchets radioactifs)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 22 janvier 2025
Date de séance : 22/01/2025
  1. 1. Adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance 
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 15/01/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Joshua L. Zarka, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de l'Etat d'Israël en France ;
  2. – Nomination de rapporteurs d'information sur :
  3. • l'irruption de l'intelligence artificielle dans les ingérences étrangères ;
  4. • l'élaboration d'une doctrine française en matière de diplomatie parlementaire.
N° 807 - Proposition de loi de M. Julien Odoul visant à interdire le port de signes ou de tenues manifestant de manière ostensible une appartenance religieuse ou politique dans le cadre scolaire et universitaire
Date de dépôt : 21/01/2025
Voir le dossier (Interdire le port de signes ou de tenues manifestant de manière ostensible une appartenance religieuse ou politique dans le cadre scolaire et universitaire)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 20 janvier 2025
Date de séance : 20/01/2025
  1. 1. Urgence pour Mayotte
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 21 janvier 2025
Date de séance : 21/01/2025
  1. 1. Modification de l’ordre du jour
  2. 2. Urgence pour Mayotte
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 15 janvier 2025
Date de séance : 15/01/2025
  1. 1. Questions au gouvernement
  2. 2. Un an après la crise agricole, quel bilan pour nos agriculteurs ?
  3. 3. Après l’élection de Donald Trump, concrétiser la souveraineté européenne
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 5 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 22/01/2025
  1. - Rapport de la mission d'information sur la situation démographique des outre-mer et le maintien des forces vives dans ces territoires (MM. Elie Califer, Mikaele Seo et Jiovanny William rapporteurs) ;
  2. - Questions diverses.
N° 823 - Proposition de loi de Mme Louise Morel visant à simplifier la sortie de l'indivision successorale
Date de dépôt : 21/01/2025
Voir le dossier (Simplifier la sortie de l'indivision successorale)
N° 594 - Proposition de loi de Mme Isabelle Santiago relative à l'instauration de normes d'encadrement dans les établissements d'accueil de la protection de l'enfance
Date de dépôt : 19/11/2024
Voir le dossier (Instauration de normes d'encadrement dans les établissements d'accueil de la protection de l'enfance)