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Question écrite n° 3419 de M. Pascal Markowsky
Date de dépôt : 28/01/2025
animaux - Stratégie nationale contre le frelon asiatique et soutien aux collectivités - Stratégie nationale contre le frelon asiatique et soutien aux collectivités
Question écrite n° 3587 de M. Antoine Vermorel-Marques
Date de dépôt : 28/01/2025
retraites : généralités - Retraites de commerçants - Retraites de commerçants
Question écrite n° 3572 de Mme Sophie Taillé-Polian
Date de dépôt : 28/01/2025
professions de santé - Absence de financement de l'État à l'institut de formation en psychomotricité - Absence de financement de l'État à l'institut de formation en psychomotricité
Question écrite n° 3603 de M. Bruno Clavet
Date de dépôt : 28/01/2025
sécurité routière - Accidents impliquant des véhicules sans permis accessibles dès 14 ans - Accidents impliquant des véhicules sans permis accessibles dès 14 ans
Question écrite n° 1718 de Mme Anaïs Sabatini
Date de dépôt : 05/11/2024
moyens de paiement - Diminution du nombre de distributeurs de billets - Diminution du nombre de distributeurs de billets
Question écrite n° 3471 de Mme Caroline Yadan
Date de dépôt : 28/01/2025
enseignement - Bourses scolaires attribuées aux élèves français scolarisés en Turquie - Bourses scolaires attribuées aux élèves français scolarisés en Turquie
Question écrite n° 3521 de M. Roger Chudeau
Date de dépôt : 28/01/2025
impôt sur le revenu - Dispositif fiscal - enseignement à distance - Dispositif fiscal - enseignement à distance
Question écrite n° 3452 de M. Christophe Blanchet
Date de dépôt : 28/01/2025
économie sociale et solidaire - Mutuelle obligatoire pour les ESAT - Mutuelle obligatoire pour les ESAT
Question écrite n° 3439 de Mme Mathilde Hignet
Date de dépôt : 28/01/2025
commerce et artisanat - Vente des magasins Carrefour : les salariés sacrifiés pour plus de rentabilité ! - Vente des magasins Carrefour : les salariés sacrifiés pour plus de rentabilité !
Question écrite n° 3430 de M. Robert Le Bourgeois
Date de dépôt : 28/01/2025
biodiversité - Assouplissement de l'autorisation des éoliennes de détruire la biodiversité - Assouplissement de l'autorisation des éoliennes de détruire la biodiversité