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Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 23 janvier 2025
Date de séance : 23/01/2025
  1. 1. Mesures d’urgence contre la vie chère dans les territoires d’outre-mer 
  2. 2. Instauration d’un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé 
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 22 janvier 2025
Date de séance : 22/01/2025
  1. 1. Adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance 
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 23 janvier 2025
Date de séance : 23/01/2025
  1. 1. Instauration d’un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé 
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance 
N° 838 - Proposition de loi de M. Christophe Marion relative aux demandes de restitution de restes humains originaires du territoire national
Date de dépôt : 21/01/2025
Voir le dossier (Demandes de restitution de restes humains originaires du territoire national)