Résultats de la recherche - Assemblée nationale

31080 résultats trouvés

Question écrite n° 3462 de M. Antoine Vermorel-Marques: Date de dépôt : 28/01/2025; énergie et carburants - Projets photovoltaïques de « petite taille » - Projets photovoltaïques de « petite taille »
Question écrite n° 3592 de Mme Angélique Ranc: Date de dépôt : 28/01/2025; santé - Développement et encadrement des sachets de nicotine en France - Développement et encadrement des sachets de nicotine en France
Question écrite n° 3612 de Mme Caroline Parmentier: Date de dépôt : 28/01/2025; transports aériens - Maintien du service de contrôle aérien de l'aéroport Merville-Lestrem - Maintien du service de contrôle aérien de l'aéroport Merville-Lestrem
Question écrite n° 386 de M. Christophe Naegelen: Date de dépôt : 08/10/2024; formation professionnelle et apprentissage - Situation des étudiants en apprentissage ou en alternance - Situation des étudiants en apprentissage ou en alternance
Question écrite n° 3476 de M. Bertrand Sorre: Date de dépôt : 28/01/2025; enseignement secondaire - Financement des EPI (équipements de protection individuelle) dans les lycées - Financement des EPI (équipements de protection individuelle) dans les lycées
Question écrite n° 3489 de Mme Andrée Taurinya: Date de dépôt : 28/01/2025; enseignement supérieur - Mise en cause des libertés académiques en France par la Turquie - Mise en cause des libertés académiques en France par la Turquie
Question écrite n° 1062 de M. Nicolas Ray: Date de dépôt : 22/10/2024; agriculture - Critères d'éligibilité de la modulation « formation expérience » de la DJA - Critères d'éligibilité de la modulation « formation expérience » de la DJA
Question écrite n° 210 de Mme Lise Magnier: Date de dépôt : 08/10/2024; contraception - Accès égalitaire à la contraception - Accès égalitaire à la contraception
Question écrite n° 535 de M. Christophe Naegelen: Date de dépôt : 08/10/2024; personnes handicapées - Stationnement PMR titulaires de la CMI - Stationnement PMR titulaires de la CMI
Question écrite n° 3494 de Mme Mathilde Hignet: Date de dépôt : 28/01/2025; entreprises - Le groupe LDC augmente ses bénéficies et licencie dans le même temps ! - Le groupe LDC augmente ses bénéficies et licencie dans le même temps !