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Question écrite n° 1347 de M. Nicolas Ray
Date de dépôt : 22/10/2024
santé - Pérennité du dispositif Asalée - Pérennité du dispositif Asalée
Question écrite n° 3547 de M. François-Xavier Ceccoli
Date de dépôt : 28/01/2025
mer et littoral - Effondrement du secteur de la grande plaisance en Corse - Effondrement du secteur de la grande plaisance en Corse
Question orale sans débat n° 124 de M. Aurélien Dutremble
Date de dépôt : 28/01/2025
enseignement agricole - Il faut sauver le lycée forestier d'Étang-sur-Arroux - Il faut sauver le lycée forestier d'Étang-sur-Arroux
Question écrite n° 12 de Mme Eva Sas
Date de dépôt : 01/10/2024
banques et établissements financiers - EcoPTZ mobilités, un dispositif fantôme ? - EcoPTZ mobilités, un dispositif fantôme ?
Question écrite n° 3561 de Mme Colette Capdevielle
Date de dépôt : 28/01/2025
personnes handicapées - Pénurie de recrutement des AESH - Pénurie de recrutement des AESH
Question écrite n° 222 de M. Christophe Naegelen
Date de dépôt : 08/10/2024
déchets - Application inadaptée du décret n° 2021-835 du 29 juin 2021 - Application inadaptée du décret n° 2021-835 du 29 juin 2021
Question écrite n° 2330 de M. Jean-Philippe Tanguy
Date de dépôt : 26/11/2024
moyens de paiement - Lutter contre la diminution de distributeurs automatiques de billets - Lutter contre la diminution de distributeurs automatiques de billets
Question écrite n° 1316 de M. Nicolas Ray
Date de dépôt : 22/10/2024
professions de santé - Conditions d'exercice de la profession d'orthophoniste - Conditions d'exercice de la profession d'orthophoniste
Question écrite n° 589 de M. Antoine Villedieu
Date de dépôt : 08/10/2024
professions de santé - Pénibilité du travail des infirmiers libéraux - Pénibilité du travail des infirmiers libéraux
Question écrite n° 1056 de Mme Colette Capdevielle
Date de dépôt : 15/10/2024
urbanisme - Autorisation d'urbanisme pour le maire intéressé - Autorisation d'urbanisme pour le maire intéressé