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Question écrite n° 3465 de M. Antoine Vermorel-Marques
Date de dépôt : 28/01/2025
enfants - Lutte contre la dépendance des jeunes aux écrans - Lutte contre la dépendance des jeunes aux écrans
Question écrite n° 497 de M. Nicolas Metzdorf
Date de dépôt : 08/10/2024
outre-mer - Prise en charge « émeutes » par les assurances pour la Nouvelle-Calédonie - Prise en charge « émeutes » par les assurances pour la Nouvelle-Calédonie
Question écrite n° 1155 de Mme Sylvie Ferrer
Date de dépôt : 22/10/2024
enseignement supérieur - Vacataires de l'enseignement supérieur - Vacataires de l'enseignement supérieur
Question écrite n° 3450 de M. Karl Olive
Date de dépôt : 28/01/2025
eau et assainissement - Exposition au chlorure de vinyle monomère (CVM) - Exposition au chlorure de vinyle monomère (CVM)
Question écrite n° 3506 de M. René Lioret
Date de dépôt : 28/01/2025
femmes - Lutte contre les mutilations génitales féminines - Lutte contre les mutilations génitales féminines
N° 854 - Proposition de résolution de Mme Élisa Martin visant à garantir le respect effectif du principe de non-refoulement
Date de dépôt : 27/01/2025
Voir le dossier (Garantir le respect effectif du principe de non-refoulement)
Question écrite n° 3455 de M. Boris Vallaud
Date de dépôt : 28/01/2025
élevage - Maintien de la prise en charge de la vaccination contre l'IAHP - Maintien de la prise en charge de la vaccination contre l'IAHP
Question orale sans débat n° 125 de M. Bruno Clavet
Date de dépôt : 28/01/2025
chômage - Emploi des seniors - Emploi des seniors
Question écrite n° 3417 de Mme Marianne Maximi
Date de dépôt : 28/01/2025
animaux - Interdiction et alternatives aux pièges à colle contre les rongeurs - Interdiction et alternatives aux pièges à colle contre les rongeurs
Question écrite n° 142 de M. Christophe Naegelen
Date de dépôt : 08/10/2024
associations et fondations - Exécution des appels à projets des associations - Exécution des appels à projets des associations