Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 469 de M. Benoît Biteau: Date de dépôt : 08/10/2024; mer et littoral - Décharges de munitions en mer, quel impact sur la santé environnementale ? - Décharges de munitions en mer, quel impact sur la santé environnementale ?
Question écrite n° 407 de M. Christophe Naegelen: Date de dépôt : 08/10/2024; impôts locaux - Difficultés d'accès au logement - Difficultés d'accès au logement
Question écrite n° 3477 de M. Alexandre Allegret-Pilot: Date de dépôt : 28/01/2025; enseignement secondaire - Non-obligation pour les élèves d'obtenir le brevet pour accéder à la seconde - Non-obligation pour les élèves d'obtenir le brevet pour accéder à la seconde
Question écrite n° 3581 de M. Yannick Favennec-Bécot: Date de dépôt : 28/01/2025; professions et activités sociales - Petite enfance - accueil en micro-crèches - Petite enfance - accueil en micro-crèches
Question écrite n° 3560 de M. Mathieu Lefèvre: Date de dépôt : 28/01/2025; personnes handicapées - Délais de traitement des dossiers par les MDPH - Délais de traitement des dossiers par les MDPH
Question écrite n° 3598 de Mme Delphine Batho: Date de dépôt : 28/01/2025; santé - Suivi et indemnisation des femmes porteuses d'un implant Essure - Suivi et indemnisation des femmes porteuses d'un implant Essure
Question écrite n° 3465 de M. Antoine Vermorel-Marques: Date de dépôt : 28/01/2025; enfants - Lutte contre la dépendance des jeunes aux écrans - Lutte contre la dépendance des jeunes aux écrans
Question écrite n° 497 de M. Nicolas Metzdorf: Date de dépôt : 08/10/2024; outre-mer - Prise en charge « émeutes » par les assurances pour la Nouvelle-Calédonie - Prise en charge « émeutes » par les assurances pour la Nouvelle-Calédonie
Question écrite n° 1155 de Mme Sylvie Ferrer: Date de dépôt : 22/10/2024; enseignement supérieur - Vacataires de l'enseignement supérieur - Vacataires de l'enseignement supérieur
Question écrite n° 3450 de M. Karl Olive: Date de dépôt : 28/01/2025; eau et assainissement - Exposition au chlorure de vinyle monomère (CVM) - Exposition au chlorure de vinyle monomère (CVM)