999395 résultats trouvés
- Question écrite n° 56106 de M. Jean-Claude Bois
- Date de dépôt : 25/01/2005
- pharmacie et médicaments - psychotropes - surconsommation. lutte et prévention.
- Question écrite n° 46786 de M. Éric Raoult
- Date de dépôt : 21/09/2004
- outre-mer - agroalimentaire - rhum. production. promotion.
- Question écrite n° 52345 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 30/11/2004
- espace - politique spatiale - perspectives.
- Question écrite n° 99326 de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet
- Date de dépôt : 11/07/2006
- pharmacie et médicaments - médicaments - importations. politiques communautaires.
- Question écrite n° 105469 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 03/10/2006
- démographie - INED - étude sur l'immigration. fichiers informatisés.
- Question écrite n° 37140 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 06/04/2004
- recherche - médecine - tuberculose.
- Question écrite n° 38837 de M. Jean-Claude Bois
- Date de dépôt : 11/05/2004
- commerce et artisanat - supermarchés - étiquetage électronique. conséquences.
- Question au Gouvernement n° 1381 de M. Yves Cochet
- Date de dépôt : 27/05/1999
- agroalimentaire - produits - organismes génétiquement modifiés. moratoire.
- Question écrite n° 75741 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 18/10/2005
- environnement - politiques communautaires - livre blanc sur les substances chimiques. mise en oeuvre.
- Question écrite n° 79490 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 29/11/2005
- recherche - médecine - paludisme. financement.
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