31155 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 128 de M. Thierry Tesson
- Date de dépôt : 28/01/2025
- transports ferroviaires - Suppression des trains directs Paris-Douai de 17 h 51 et Douai-Paris de 17 h 21 - Suppression des trains directs Paris-Douai de 17 h 51 et Douai-Paris de 17 h 21
- Question écrite n° 3463 de Mme Sylvie Bonnet
- Date de dépôt : 28/01/2025
- enfants - Avenir des micro-crèches dans la Loire - Avenir des micro-crèches dans la Loire
- Question écrite n° 3454 de Mme Mathilde Hignet
- Date de dépôt : 28/01/2025
- élevage - Delpeyrat est en train de plumer les ouvriers de ses abattoirs et les éleveurs ! - Delpeyrat est en train de plumer les ouvriers de ses abattoirs et les éleveurs !
- Question orale sans débat n° 105 de Mme Frédérique Meunier
- Date de dépôt : 28/01/2025
- aménagement du territoire - Modalités d'application de la loi sur le zéro artificialisation nette - Modalités d'application de la loi sur le zéro artificialisation nette
- Question écrite n° 458 de M. Christophe Naegelen
- Date de dépôt : 08/10/2024
- maladies - Recherche d'un traitement efficace de la sclérose latérale amyotrophique - Recherche d'un traitement efficace de la sclérose latérale amyotrophique
- Question écrite n° 1139 de M. Nicolas Ray
- Date de dépôt : 22/10/2024
- enseignement - Application des dispositions autorisant l'instruction en famille - Application des dispositions autorisant l'instruction en famille
- Question orale sans débat n° 113 de Mme Émeline K/Bidi
- Date de dépôt : 28/01/2025
- sécurité routière - Conditions d'attibution des agréments aux auto-écoles - Conditions d'attibution des agréments aux auto-écoles
- Question écrite n° 3495 de M. Nicolas Ray
- Date de dépôt : 28/01/2025
- entreprises - Obligation de facturation électronique des entreprises - Obligation de facturation électronique des entreprises
- Question écrite n° 3523 de Mme Edwige Diaz
- Date de dépôt : 28/01/2025
- impôts et taxes - Lutte contre les fraudes fiscales et sociales - Lutte contre les fraudes fiscales et sociales
- Question écrite n° 3408 de Mme Florence Goulet
- Date de dépôt : 28/01/2025
- agriculture - Moratoire sur les contrôles et les normes agricoles - Moratoire sur les contrôles et les normes agricoles
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