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Question orale sans débat n° 106 de Mme Christine Arrighi
Date de dépôt : 28/01/2025
santé - Crise de la psychiatrie territoriale - Crise de la psychiatrie territoriale
Question écrite n° 3488 de Mme Nadège Abomangoli
Date de dépôt : 28/01/2025
enseignement supérieur - Mise en cause des libertés académiques en France par la Turquie - Mise en cause des libertés académiques en France par la Turquie
Question écrite n° 2416 de M. Bertrand Sorre
Date de dépôt : 03/12/2024
arts et spectacles - Suite du « plan fanfare » - Suite du « plan fanfare »
Question écrite n° 462 de M. Antoine Villedieu
Date de dépôt : 08/10/2024
maladies - Traitement du cancer par radiothérapie en Franche-Comté - Traitement du cancer par radiothérapie en Franche-Comté
Dossier législatif - Reconnaître et réglementer la profession de graphothérapeute
Dossier législatif - Instauration de normes d’encadrement dans les établissements d’accueil de la protection de l’enfance
Question orale sans débat n° 122 de M. Salvatore Castiglione
Date de dépôt : 28/01/2025
enseignement - Accueil des enfants en situation de handicap dans les établissements scolaires - Accueil des enfants en situation de handicap dans les établissements scolaires
Question écrite n° 3547 de M. François-Xavier Ceccoli
Date de dépôt : 28/01/2025
mer et littoral - Effondrement du secteur de la grande plaisance en Corse - Effondrement du secteur de la grande plaisance en Corse
Question orale sans débat n° 124 de M. Aurélien Dutremble
Date de dépôt : 28/01/2025
enseignement agricole - Il faut sauver le lycée forestier d'Étang-sur-Arroux - Il faut sauver le lycée forestier d'Étang-sur-Arroux
Question écrite n° 3613 de M. Thierry Tesson
Date de dépôt : 28/01/2025
transports ferroviaires - Perturbations fréquentes affectant le réseau ferroviaire français. - Perturbations fréquentes affectant le réseau ferroviaire français.