Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 3488 de Mme Nadège Abomangoli: Date de dépôt : 28/01/2025; enseignement supérieur - Mise en cause des libertés académiques en France par la Turquie - Mise en cause des libertés académiques en France par la Turquie
Question écrite n° 2416 de M. Bertrand Sorre: Date de dépôt : 03/12/2024; arts et spectacles - Suite du « plan fanfare » - Suite du « plan fanfare »
Question écrite n° 462 de M. Antoine Villedieu: Date de dépôt : 08/10/2024; maladies - Traitement du cancer par radiothérapie en Franche-Comté - Traitement du cancer par radiothérapie en Franche-Comté
Dossier législatif - Reconnaître et réglementer la profession de graphothérapeute
Dossier législatif - Instauration de normes d’encadrement dans les établissements d’accueil de la protection de l’enfance
Question orale sans débat n° 122 de M. Salvatore Castiglione: Date de dépôt : 28/01/2025; enseignement - Accueil des enfants en situation de handicap dans les établissements scolaires - Accueil des enfants en situation de handicap dans les établissements scolaires
Question écrite n° 3547 de M. François-Xavier Ceccoli: Date de dépôt : 28/01/2025; mer et littoral - Effondrement du secteur de la grande plaisance en Corse - Effondrement du secteur de la grande plaisance en Corse
Question orale sans débat n° 124 de M. Aurélien Dutremble: Date de dépôt : 28/01/2025; enseignement agricole - Il faut sauver le lycée forestier d'Étang-sur-Arroux - Il faut sauver le lycée forestier d'Étang-sur-Arroux
Question écrite n° 3613 de M. Thierry Tesson: Date de dépôt : 28/01/2025; transports ferroviaires - Perturbations fréquentes affectant le réseau ferroviaire français. - Perturbations fréquentes affectant le réseau ferroviaire français.
Question écrite n° 3561 de Mme Colette Capdevielle: Date de dépôt : 28/01/2025; personnes handicapées - Pénurie de recrutement des AESH - Pénurie de recrutement des AESH