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Question écrite n° 3463 de Mme Sylvie Bonnet
Date de dépôt : 28/01/2025
enfants - Avenir des micro-crèches dans la Loire - Avenir des micro-crèches dans la Loire
Question écrite n° 3454 de Mme Mathilde Hignet
Date de dépôt : 28/01/2025
élevage - Delpeyrat est en train de plumer les ouvriers de ses abattoirs et les éleveurs ! - Delpeyrat est en train de plumer les ouvriers de ses abattoirs et les éleveurs !
Question orale sans débat n° 105 de Mme Frédérique Meunier
Date de dépôt : 28/01/2025
aménagement du territoire - Modalités d'application de la loi sur le zéro artificialisation nette - Modalités d'application de la loi sur le zéro artificialisation nette
Question écrite n° 458 de M. Christophe Naegelen
Date de dépôt : 08/10/2024
maladies - Recherche d'un traitement efficace de la sclérose latérale amyotrophique - Recherche d'un traitement efficace de la sclérose latérale amyotrophique
Question écrite n° 1139 de M. Nicolas Ray
Date de dépôt : 22/10/2024
enseignement - Application des dispositions autorisant l'instruction en famille - Application des dispositions autorisant l'instruction en famille
Question orale sans débat n° 113 de Mme Émeline K/Bidi
Date de dépôt : 28/01/2025
sécurité routière - Conditions d'attibution des agréments aux auto-écoles - Conditions d'attibution des agréments aux auto-écoles
Question écrite n° 3495 de M. Nicolas Ray
Date de dépôt : 28/01/2025
entreprises - Obligation de facturation électronique des entreprises - Obligation de facturation électronique des entreprises
Question écrite n° 3523 de Mme Edwige Diaz
Date de dépôt : 28/01/2025
impôts et taxes - Lutte contre les fraudes fiscales et sociales - Lutte contre les fraudes fiscales et sociales
Question écrite n° 3408 de Mme Florence Goulet
Date de dépôt : 28/01/2025
agriculture - Moratoire sur les contrôles et les normes agricoles - Moratoire sur les contrôles et les normes agricoles
Question écrite n° 3586 de M. Christophe Barthès
Date de dépôt : 28/01/2025
retraites : généralités - Calcul des pensions de retraite - Calcul des pensions de retraite