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Question écrite n° 4975 de Mme Sophie Blanc
Date de dépôt : 11/03/2025
télécommunications - Conséquences de l'arrêt des réseaux 2G et 3G en France - Conséquences de l'arrêt des réseaux 2G et 3G en France
Question écrite n° 4896 de Mme Florence Goulet
Date de dépôt : 11/03/2025
maladies - Hausse du nombre de cas de cancers chez les jeunes - Hausse du nombre de cas de cancers chez les jeunes
Question écrite n° 4796 de Mme Danielle Brulebois
Date de dépôt : 11/03/2025
banques et établissements financiers - Prélèvements bancaires abusifs et failles juridiques - Prélèvements bancaires abusifs et failles juridiques
Question écrite n° 4872 de M. Jean-Philippe Tanguy
Date de dépôt : 11/03/2025
finances publiques - Coût des campagnes de l'Ademe - Coût des campagnes de l'Ademe
Question écrite n° 4976 de M. Julien Guibert
Date de dépôt : 11/03/2025
télécommunications - Isolement numérique croissant des territoires ruraux - Isolement numérique croissant des territoires ruraux
N° 1088 - Proposition de loi de Mme Alexandra Martin visant à renforcer la protection des mineurs en ligne et la lutte contre la pédocriminalité
Date de dépôt : 11/03/2025
Voir le dossier (Renforcer la protection des mineurs en ligne et la lutte contre la pédocriminalité)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 10 mars 2025
Date de séance : 10/03/2025
  1. 1. Profession d’infirmier
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 10 mars 2025
Date de séance : 10/03/2025
  1. 1. Annulation de l’élection d’un député
  2. 2. Simplifier l’ouverture des débits de boissons en zone rurale
  3. 3. Profession d’infirmier
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 10/03/2025
  1. - Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à simplifier l'ouverture des débits de boisson en zone rurale (M. Guillaume Kasbarian, rapporteur)
  2. - Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi sur la profession d'infirmier (Mme Nicole Dubré-Chirat, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 41 - Commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité
Date de réunion : 10/03/2025
  1. - Table ronde, à huis clos, réunissant :
  2. M. Jean Dujardin, acteur, réalisateur et producteur
  3. M. Gilles Lellouche, acteur et réalisateur
  4. M. Pio Marmaï, acteur
  5. M. Jean-Paul Rouve, acteur et réalisateur