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Question écrite n° 660 de M. Emmanuel Blairy
Date de dépôt : 08/10/2024
santé - Hygiène bucco-dentaire dans les écoles - Hygiène bucco-dentaire dans les écoles
Question écrite n° 2777 de M. Pierrick Courbon
Date de dépôt : 10/12/2024
médecine - Reconnaissance de la médecine du sport comme spécialité médicale - Reconnaissance de la médecine du sport comme spécialité médicale
Question écrite n° 729 de M. Philippe Fait
Date de dépôt : 08/10/2024
tourisme et loisirs - Concurrence déloyale des locations meublées de courte durée - Concurrence déloyale des locations meublées de courte durée
Question écrite n° 1731 de M. Arnaud Le Gall
Date de dépôt : 05/11/2024
personnes handicapées - Manque d'AESH dans le Val-d'Oise et revalorisation du métier - Manque d'AESH dans le Val-d'Oise et revalorisation du métier
Question écrite n° 2887 de M. Hubert Ott
Date de dépôt : 17/12/2024
propriété intellectuelle - Impact du décret n°2024-954 sur la sécurité des soins et la spécialisation IBODE - Impact du décret n°2024-954 sur la sécurité des soins et la spécialisation IBODE
Question écrite n° 2811 de Mme Valérie Bazin-Malgras
Date de dépôt : 10/12/2024
sang et organes humains - Pérennité de la subvention pour l'Etablissement français du sang - Pérennité de la subvention pour l'Etablissement français du sang
Question écrite n° 1870 de M. Laurent Croizier
Date de dépôt : 12/11/2024
enseignement supérieur - Réforme du 3ème cycle des études pharmaceutiques - Réforme du 3ème cycle des études pharmaceutiques
Question écrite n° 2084 de M. Fabrice Brun
Date de dépôt : 19/11/2024
établissements de santé - Médecins intérimaires et la loi « Rist » - Médecins intérimaires et la loi « Rist »
Question écrite n° 2974 de M. Sébastien Huyghe
Date de dépôt : 24/12/2024
retraites : généralités - Bonification des trimestres de retraite pour les sapeurs-pompiers volontaires - Bonification des trimestres de retraite pour les sapeurs-pompiers volontaires
Question écrite n° 1240 de M. Ugo Bernalicis
Date de dépôt : 22/10/2024
lieux de privation de liberté - Recours au matelas au sol dans les prisons françaises - Recours au matelas au sol dans les prisons françaises