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Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 15/01/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Joshua L. Zarka, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de l'Etat d'Israël en France ;
  2. – Nomination de rapporteurs d'information sur :
  3. • l'irruption de l'intelligence artificielle dans les ingérences étrangères ;
  4. • l'élaboration d'une doctrine française en matière de diplomatie parlementaire.
Compte rendu de réunion n° 5 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 22/01/2025
  1. - Rapport de la mission d'information sur la situation démographique des outre-mer et le maintien des forces vives dans ces territoires (MM. Elie Califer, Mikaele Seo et Jiovanny William rapporteurs) ;
  2. - Questions diverses.
N° 823 - Proposition de loi de Mme Louise Morel visant à simplifier la sortie de l'indivision successorale
Date de dépôt : 21/01/2025
Voir le dossier (Simplifier la sortie de l'indivision successorale)
N° 330 - Proposition de résolution de Mme Eléonore Caroit visant à garantir le respect de l'intégrité électorale et des droits humains au Venezuela
Date de dépôt : 14/10/2024
Voir le dossier (Garantir le respect de l'intégrité électorale et des droits humains au Venezuela)
Compte rendu de réunion n° 8 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 22/01/2025
  1. - Débat sur le statut de l'élu local (2nde partie : rétablir l'exercice serein du mandat local).
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 11/09/2024
  1. – Audition de M. Anthony REQUIN, à la suite de sa nomination par le conseil de surveillance du fonds de garantie des dépôts et de résolution (FGDR), en tant que président du directoire du fonds, préalable à son agrément par le ministre chargé de l'économie
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 15 janvier 2025
Date de séance : 15/01/2025
  1. 1. La santé mentale des jeunes
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 519 - Proposition de loi de Mme Fatiha Keloua Hachi visant à rendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro
Date de dépôt : 29/10/2024
Voir le dossier (Rendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro)
N° 518 - Proposition de loi de M. Philippe Brun visant à lutter contre les pannes d'ascenseurs non prises en charge
Date de dépôt : 29/10/2024
Voir le dossier (Lutter contre les pannes d'ascenseurs non prises en charge)
N° 369 - Proposition de loi de M. Christophe Naegelen visant à lutter contre la pédocriminalité
Date de dépôt : 15/10/2024
Voir le dossier (Lutter contre la pédocriminalité)