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- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 23 janvier 2025
- Date de séance : 23/01/2025
- 1. Instauration d’un nombre minimum de soignants par patient hospitalisé
- 2. Repas à 1 euro pour tous les étudiants
- 3. Lutte contre les pannes d’ascenseurs non prises en charge
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 22 janvier 2025
- Date de séance : 22/01/2025
- 1. Questions au gouvernement
- 2. Urgence pour Mayotte
- 3. Gouvernance des chambres d’agriculture et de la Mutualité sociale agricole
- 4. Adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 21 janvier 2025
- Date de séance : 21/01/2025
- 1. Modification de l’ordre du jour
- 2. Urgence pour Mayotte
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 833 - Proposition de loi de M. Bruno Fuchs visant à améliorer l'accueil et l'intégration des gens du voyage au sein des collectivités locales et à renforcer son encadrement juridique
- Date de dépôt : 21/01/2025
- Voir le dossier (Améliorer l'accueil et l'intégration des gens du voyage au sein des collectivités locales et renforcer son encadrement juridique)
- N° 850 - Proposition de loi organique de M. Fabien Lainé visant à rétablir un cumul des mandats pour les députés et sénateurs exerçant une fonction de maire dans les communes de 10 000 habitants ou moins ou une fonction d'adjoint au maire
- Date de dépôt : 23/01/2025
- Voir le dossier (Rétablir un cumul des mandats pour les députés et sénateurs exerçant une fonction de maire dans les communes de 10 000 habitants ou moins ou une fonction d'adjoint au maire)
- N° 447 - Proposition de loi de M. Thomas Cazenave contre toutes les fraudes aux aides publiques
- Date de dépôt : 15/10/2024
- Voir le dossier (Contre toutes les fraudes aux aides publiques)
- N° 855 - Proposition de résolution de M. Christophe Blanchet visant à réaffirmer les engagements environnementaux et d'assurer une concurrence équitable pour les entreprises françaises
- Date de dépôt : 27/01/2025
- Voir le dossier (Réaffirmer les engagements environnementaux et d'assurer une concurrence équitable pour les entreprises françaises)
- Question écrite n° 3605 de M. Thierry Sother
- Date de dépôt : 28/01/2025
- sécurité routière - Moyens alloués à la sécurité des cyclistes et à l'éducation routière - Moyens alloués à la sécurité des cyclistes et à l'éducation routière
- Question écrite n° 244 de M. Antoine Villedieu
- Date de dépôt : 08/10/2024
- drogue - Drogue de synthèse : l'hexahydrocannabinol - Drogue de synthèse : l'hexahydrocannabinol
- Question écrite n° 1208 de Mme Anne-Cécile Violland
- Date de dépôt : 22/10/2024
- gens du voyage - Installation illicite des gens du voyage - Installation illicite des gens du voyage
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