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- Amendement n° 74 - ASSURER LE DÉVELOPPEMENT RAISONNÉ ET JUSTE DE L’AGRIVOLTAÏSME - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 962
- Date de dépôt : 25/03/2025
- Amendement de M. Biteau - Article 3 - Tombé
- Voir le dossier (Assurer le développement raisonné et juste de l’agrivoltaïsme)
- Amendement n° 33 - RENFORCER LA DÉMOGRAPHIE PROFESSIONNELLE DES ORTHOPHONISTES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 666
- Date de dépôt : 25/03/2025
- Amendement de Mme Firmin Le Bodo, rapporteure - Article 2 - Adopté
- Voir le dossier (Renforcer la démographie professionnelle des orthophonistes)
- N° 1172 - Proposition de résolution de Mme Marie-José Allemand visant à mettre en oeuvre une stratégie de relance du train de nuit en France
- Date de dépôt : 25/03/2025
- Voir le dossier (Mettre en oeuvre une stratégie de relance du train de nuit en France)
- Amendement n° 93 - POUR RÉFORMER L'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 906
- Date de dépôt : 25/03/2025
- Amendement de M. Albertini, rapporteur - Article 2 - Non renseigné
- Voir le dossier (Pour réformer l'accueil des gens du voyage)
- Amendement n° 1516 - DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 481
- Date de dépôt : 25/03/2025
- Amendement de le Gouvernement - Après l'article 22 - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de simplification de la vie économique)
- Amendement n° 39 - RENFORCER LA DÉMOGRAPHIE PROFESSIONNELLE DES ORTHOPHONISTES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 666
- Date de dépôt : 25/03/2025
- Amendement de Mme Firmin Le Bodo, rapporteure - Article 3 - Adopté
- Voir le dossier (Renforcer la démographie professionnelle des orthophonistes)
- Amendement n° 37 - RENFORCER LA DÉMOGRAPHIE PROFESSIONNELLE DES ORTHOPHONISTES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 666
- Date de dépôt : 25/03/2025
- Amendement de Mme Firmin Le Bodo, rapporteure - Article 4 - Adopté
- Voir le dossier (Renforcer la démographie professionnelle des orthophonistes)
- Amendement n° 31 - RENFORCER LA DÉMOGRAPHIE PROFESSIONNELLE DES ORTHOPHONISTES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 666
- Date de dépôt : 25/03/2025
- Amendement de Mme Firmin Le Bodo, rapporteure - Article 3 - Adopté
- Voir le dossier (Renforcer la démographie professionnelle des orthophonistes)
- Amendement n° 35 - RENFORCER LA DÉMOGRAPHIE PROFESSIONNELLE DES ORTHOPHONISTES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 666
- Date de dépôt : 25/03/2025
- Amendement de Mme Firmin Le Bodo, rapporteure - Article 2 - Adopté
- Voir le dossier (Renforcer la démographie professionnelle des orthophonistes)
- Amendement n° 1514 - DE SIMPLIFICATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 481
- Date de dépôt : 25/03/2025
- Amendement de M. Travert, rapporteur - Après l'article 17 - Adopté
- Voir le dossier (Projet de loi de simplification de la vie économique)
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