Résultats de la recherche - Assemblée nationale

34388 résultats trouvés

Question écrite n° 3838 de M. Corentin Le Fur: Date de dépôt : 11/02/2025; assurance maladie maternité - Déremboursement des tests antigéniques - Déremboursement des tests antigéniques
Question écrite n° 3876 de M. Frank Giletti: Date de dépôt : 11/02/2025; défense - Site Boréale - Site Boréale
Question écrite n° 3995 de M. Alain David: Date de dépôt : 11/02/2025; personnes handicapées - Prise en charge des transports liés à la vie sociale des résidents en FAM - Prise en charge des transports liés à la vie sociale des résidents en FAM
Question écrite n° 4039 de M. Jean-Michel Jacques: Date de dépôt : 11/02/2025; professions et activités sociales - Soutien aux centres sociaux - Soutien aux centres sociaux
Question écrite n° 3926 de M. Frank Giletti: Date de dépôt : 11/02/2025; fonction publique territoriale - Échelons de catégorie C pour les policiers municipaux et les gardes-champêtres - Échelons de catégorie C pour les policiers municipaux et les gardes-champêtres
Question écrite n° 4025 de Mme Sophie Errante: Date de dépôt : 11/02/2025; prestations familiales - Assistantes maternelles face aux salaires impayés - Assistantes maternelles face aux salaires impayés
Question écrite n° 4044 de M. Alain David: Date de dépôt : 11/02/2025; retraites : généralités - Indemnisation des arrêts maladie en cas de cumul emploi-retraite - Indemnisation des arrêts maladie en cas de cumul emploi-retraite
Question écrite n° 3865 de M. Loïc Kervran: Date de dépôt : 11/02/2025; consommation - Persistance du démarchage téléphonique abusif - Persistance du démarchage téléphonique abusif
Question écrite n° 4016 de M. Stéphane Rambaud: Date de dépôt : 11/02/2025; politique extérieure - Procès politique au Haut-Karabakh - Procès politique au Haut-Karabakh
Amendement n° 274 - RELATIVE AU RENFORCEMENT DE LA SÛRETÉ DANS LES TRANSPORTS - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 636: Date de dépôt : 11/02/2025; Amendement de M. Rancoule - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports)