1531587 résultats trouvés
- Amendement n° 129 - VIGILANCE SANITAIRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4565
- Date de dépôt : 14/10/2021
- Amendement de Mme Lamia El Aaraje - Après l'article 3 - Rejeté
- Voir le dossier (Diverses dispositions de vigilance sanitaire)
- Amendement n° 201 - VIGILANCE SANITAIRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4574
- Date de dépôt : 16/10/2021
- Amendement de Mme Lamia El Aaraje - Après l'article 6 - Rejeté
- Voir le dossier (Diverses dispositions de vigilance sanitaire)
- Question écrite n° 31477 de Mme Cécile Muschotti
- Date de dépôt : 28/07/2020
- produits dangereux - Présence d'amiante dans un produit de consommation - Présence d'amiante dans un produit de consommation
- Question écrite n° 32395 de Mme Edith Audibert
- Date de dépôt : 22/09/2020
- produits dangereux - Amiante dans le talc pour bébé - Amiante dans le talc pour bébé
- Question écrite n° 40004 de M. Martial Saddier
- Date de dépôt : 06/07/2021
- professions de santé - Situation des infirmiers libéraux - Situation des infirmiers libéraux
- Question écrite n° 31284 de M. Fabien Roussel
- Date de dépôt : 21/07/2020
- produits dangereux - De l'amiante dans du talc pour bébé vendu en France - De l'amiante dans du talc pour bébé vendu en France
- N° 2504 - Proposition de loi de Mme Joëlle Mélin visant à protéger les mineurs contre certaines pratiques médicales et chirurgicales en matière de « transition de genre »
- Date de dépôt : 11/04/2024
- Voir le dossier (Protéger les mineurs contre certaines pratiques médicales et chirurgicales en matière de « transition de genre »)
- N° 2655 - Proposition de résolution européenne de Mme Marietta Karamanli visant à lutter contre les addictions numériques chez les enfants
- Date de dépôt : 23/05/2024
- Voir le dossier (Lutter contre les addictions numériques chez les enfants)
- Amendement n°980 - RÉFORME DE L'HÔPITAL - (n° 1210)
- Date de dépôt : 11/02/2009
- Amendement de MM. Bur, Nesme et Francina - Après l'article 19 - Retiré
- Amendement n°126 - GESTION DES MATIÈRES ET DES DÉCHETS RADIOACTIFS - (n° 2977)
- Date de dépôt : 05/04/2006
- Amendement de M. Yves Cochet, Mme Billard et M. Mamère - ARTICLE PREMIER - Non renseigné
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