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Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 07 avril 2025
Date de séance : 08/04/2025
  1. 1. Conversion des centrales à charbon vers des combustibles moins émetteurs en dioxyde de carbone
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du Centre d'expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation
Date de réunion : 08/04/2025
  1. - Audition, ouverte à la presse, de Mme Roselyne BACHELOT, ancienne ministre de la Santé, de la jeunesse et des sports
  2. À 16 h 00
  3. – Audition, ouverte à la presse, de Mme Marianne LAHANA, avocate (cabinet Phusis)
  4. À 17 h 30
  5. – Audition, ouverte à la presse, de Mme Patricia MIRALLÈS, ministre déléguée auprès du ministre des Armées, chargée de la Mémoire et des Anciens combattants
Compte rendu de réunion n° 52 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 19/03/2025
  1. Audition, à huis clos, de Mme Alice Rufo, directrice générale des relations internationales et de la stratégie du ministère des Armées, sur l'actualisation de la Revue nationale stratégique 2022.
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 28 avril 2025
Date de séance : 28/04/2025
  1. 1. Comment construire une véritable défense européenne ?
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 86 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 30/04/2025
  1. Audition, en application de l'article 13 de la Constitution, de M. Bernard Fontana, dont la nomination aux fonctions de président-directeur général d'Électricité de France (EDF) est envisagée par le Président de la République, et vote sur ce projet de nomination (M. Matthias Tavel, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission d'enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs
Date de réunion : 02/05/2025
  1. À 15h00 :
  2. - Audition de M. Jean-Marie Cavada, président de iDFrights
  3. À 16h45 :
  4. - Audition, ouverte à la presse, de M. Michael Stora, psychologue et psychanalyste, co-fondateur de l'Observatoire des mondes numériques en sciences humaines
N° 184 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Eléonore Caroit et Mme Marine Hamelet déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères valant avis sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens d'Expertise France pour la période 2024-2026
Date de dépôt : 11/09/2024
Voir le dossier (Avis sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens d'Expertise France pour la période 2024-2026)
N° 308 rapport - Rapport de M. Erwan Balanant sur la proposition de résolution de M. Erwan Balanant et plusieurs de ses collègues tendant à la création d'une commission d'enquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité (166).
Date de dépôt : 02/10/2024
Voir le dossier (Violences commises dans les secteurs du cinéma, de l'audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité)
N° 304 rapport - Rapport de Mme Isabelle Santiago sur la proposition de résolution de Mme Isabelle Santiago et plusieurs de ses collègues tendant à la création d'une commission d'enquête sur les manquements des politiques publiques de protection de l'enfance (190).
Date de dépôt : 02/10/2024
Voir le dossier (Les manquements des politiques publiques de protection de l'enfance)
N° 292 rapport - Rapport de M. Yannick Neuder sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, d'approbation des comptes de la sécurité sociale pour l'année 2023 (n°4).
Date de dépôt : 25/09/2024
Voir le dossier (Approbation des comptes de la sécurité sociale pour l'année 2023)