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N° 3363 annexe 25 - Rapport de M. Michel Bouvard sur le projet de loi de finances pour 2007 (n°3341)
Date de dépôt : 12/10/2006
Voir le dossier (Finances : projet de loi de finances pour 2007)
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 4 mai 2009
Date de séance : 04/05/2009
  1. 1. Protection de la création sur Internet (nouvelle lecture) (suite) (n° 1626)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 4068 - Rapport d'information de MM. Daniel Goldberg et Didier Gonzales déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la sûreté aérienne et aéroportuaire
Date de dépôt : 13/12/2011
Voir le dossier (Transports : sûreté aérienne et aéroportuaire)
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 16 mars 2011
Date de séance : 16/03/2011
  1. 1. Déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen et débat sur cette déclaration
  2. 2. Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 6 décembre 2011
Date de séance : 06/12/2011
  1. 1. Déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen et débat sur cette déclaration
  2. 2. Élection de deux représentants supplémentaires au Parlement européen
  3. 3. Déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen et débat sur cette déclaration (suite)
  4. 4. Projet de loi de finances rectificative pour 2011 (Vote solennel) (n° 3952)
  5. 5. Responsabilité civile et pénale du Président de la République (Vote solennel) (n° 3817)
  6. 6. Position abolitionniste de la France en matière de prostitution (n° 3522)
  7. 7. Élection de deux représentants supplémentaires au Parlement européen (Clôture du scrutin)
  8. 8. Position abolitionniste de la France en matière de prostitution (suite) (n° 3522)
  9. 9. Élection de deux représentants supplémentaires au Parlement européen (Proclamation des résultats)
  10. 10. Position abolitionniste de la France en matière de prostitution (suite) (n° 3522)
  11. 11. Rénovation du réseau express régional d'Île-de-France (n° 4015)
  12. 12. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 3363 annexe 31 - Rapport de M. Georges Ginesta sur le projet de loi de finances pour 2007 (n°3341)
Date de dépôt : 12/10/2006
Voir le dossier (Finances : projet de loi de finances pour 2007)
N° 400 - Rapport de M. François-Michel Gonnot sur le projet de loi , adopté avec modification par le Sénat après déclaration d'urgence, RELATIF AUX MARCHES ENERGETIQUES ET AU SERVICE PUBLIC DE L'ENERGIE (326)
Date de dépôt : 26/11/2002
Voir le dossier (Énergie : marchés énergétiques)
N° 2327 - Rapport sur le risque épidémique (tome 2) (M. Jean-Pierre Door)
Date de dépôt : 11/05/2005
Voir le dossier (Le risque épidémique)
N° 3363 annexe 32 - Rapport de M. Richard Mallié sur le projet de loi de finances pour 2007 (n°3341)
Date de dépôt : 12/10/2006
Voir le dossier (Finances : projet de loi de finances pour 2007)
N° 1718 - Rapport d'information sur le traitement de la récidive des infractions pénales (M. Pascal Clément, Président - M. Gérard Léonard, rapporteur)
Date de dépôt : 07/07/2004
Voir le dossier (Récidive des infractions pénales II)