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Question écrite n° 3373 de M. Corentin Le Fur
Date de dépôt : 21/01/2025
retraites : généralités - Contrats aidés et retraite pour carrière longue - Contrats aidés et retraite pour carrière longue
Question écrite n° 3404 de Mme Sophie Taillé-Polian
Date de dépôt : 21/01/2025
travail - Licenciements discriminatoires - Inspection du travail - Licenciements discriminatoires - Inspection du travail
Question écrite n° 1343 de M. Emmanuel Blairy
Date de dépôt : 22/10/2024
santé - Communication sur la méthode Heimlich pour prévenir les décès par asphyxie - Communication sur la méthode Heimlich pour prévenir les décès par asphyxie
Question écrite n° 3319 de M. Philippe Lottiaux
Date de dépôt : 21/01/2025
logement : aides et prêts - Travaux de rénovation monogestes - Travaux de rénovation monogestes
Question écrite n° 946 de Mme Laure Lavalette
Date de dépôt : 15/10/2024
maladies - Reconnaissance de l'électro-hypersensibilité (EHS) - Reconnaissance de l'électro-hypersensibilité (EHS)
Question écrite n° 2729 de Mme Véronique Louwagie
Date de dépôt : 10/12/2024
énergie et carburants - Révision du barême de l'aide MaPrimeRénov' concernant le chauffage au bois - Révision du barême de l'aide MaPrimeRénov' concernant le chauffage au bois
Question écrite n° 718 de Mme Véronique Louwagie
Date de dépôt : 08/10/2024
taxe sur la valeur ajoutée - TVA - dispense de TVA - article 257 bis du CGI - TVA - dispense de TVA - article 257 bis du CGI
Question écrite n° 3213 de M. Julien Guibert
Date de dépôt : 21/01/2025
animaux - Nécessité d'une régulation des cormorans - Nécessité d'une régulation des cormorans
Question écrite n° 403 de Mme Véronique Louwagie
Date de dépôt : 08/10/2024
impôts et taxes - Conditions d'application de l'exonération de la TPF - Conditions d'application de l'exonération de la TPF
Question écrite n° 2857 de M. Yannick Neuder
Date de dépôt : 17/12/2024
environnement - Impacts sur la filière pisicole iséroise de l'arrêté « gestion des cormorans » - Impacts sur la filière pisicole iséroise de l'arrêté « gestion des cormorans »