Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 312 de M. Christophe Naegelen: Date de dépôt : 08/10/2024; enseignement supérieur - Dysfonctionnements suite aux examens cliniques objectifs et structurés (ECOS) - Dysfonctionnements suite aux examens cliniques objectifs et structurés (ECOS)
Question orale sans débat n° 128 de M. Thierry Tesson: Date de dépôt : 28/01/2025; transports ferroviaires - Suppression des trains directs Paris-Douai de 17 h 51 et Douai-Paris de 17 h 21 - Suppression des trains directs Paris-Douai de 17 h 51 et Douai-Paris de 17 h 21
Question écrite n° 3463 de Mme Sylvie Bonnet: Date de dépôt : 28/01/2025; enfants - Avenir des micro-crèches dans la Loire - Avenir des micro-crèches dans la Loire
Question écrite n° 3454 de Mme Mathilde Hignet: Date de dépôt : 28/01/2025; élevage - Delpeyrat est en train de plumer les ouvriers de ses abattoirs et les éleveurs ! - Delpeyrat est en train de plumer les ouvriers de ses abattoirs et les éleveurs !
Amendement n° 7 - RESTREINDRE LA VENTE DE PROTOXYDE D’AZOTE AUX SEULS PROFESSIONNELS ET RENFORCER LES ACTIONS DE PRÉVENTION - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 846: Date de dépôt : 24/01/2025; Amendement de Mme Hoffman, Mme Dubré-Chirat, Mme Galliard-Minier, M. Lauzzana, M. Le Gac, Mme Le Nabour, Mme Liso, Mme Missoffe, Mme Rist, M. Rousset, Mme Vidal, M. Amiel, M. Anglade, M. Attal, M. Becht, M. Belhaddad, M. Berville, M. Bothorel, M. Boudié, Mme Bregeon, M. Brosse, Mme Brulebois, M. Buchou, Mme Buffet, Mme Calvez, Mme Caroit, M. Caure, M. Causse, M. Cazenave, M. Jean-René Cazeneuve, M. Pierre Cazeneuve, M. Chenevard, M. Cormier-Bouligeon, Mme Delpech, M. Dirx, M. Fait, M. Fiévet, M. Frébault, M. Fugit, M. Gassilloud, M. Gouffier Valente, Mme Olivia Grégoire, M. Huyghe, M. Jacques, Mme Klinkert, M. Labaronne, Mme Lakrafi, M. Laussucq, Mme Le Feur, Mme Le Grip, Mme Le Meur, Mme Le Peih, Mme Lebec, M. Lefèvre, M. Lescure, Mme Levasseur, M. Maillard, M. Marchive, M. Marion, Mme Marsaud, M. Masséglia, M. Mazars, Mme Melchior, M. Mendes, M. Metzdorf, M. Midy, Mme Miller, M. Olive, Mme Panonacle, Mme Pouzyreff, M. Riester, Mme Riotton, Mme Rixain, M. Rodwell, Mme Rousselot, M. Seo, M. Sitzenstuhl, M. Sorre, Mme Spillebout, Mme Liliana Tanguy, M. Terlier, Mme Thevenot, M. Travert, Mme Vignon, M. Vojetta, M. Woerth, Mme Yadan et M. Castiglione - Après l'article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Restreindre la vente de protoxyde d’azote aux seuls professionnels et renforcer les actions de prévention sur les consommations détournées)
Question écrite n° 3408 de Mme Florence Goulet: Date de dépôt : 28/01/2025; agriculture - Moratoire sur les contrôles et les normes agricoles - Moratoire sur les contrôles et les normes agricoles
Question écrite n° 3553 de M. Sébastien Humbert: Date de dépôt : 28/01/2025; outre-mer - Radar hydrométéorologique à La Vigie (Mayotte) - Radar hydrométéorologique à La Vigie (Mayotte)
Question écrite n° 3462 de M. Antoine Vermorel-Marques: Date de dépôt : 28/01/2025; énergie et carburants - Projets photovoltaïques de « petite taille » - Projets photovoltaïques de « petite taille »
Question écrite n° 3592 de Mme Angélique Ranc: Date de dépôt : 28/01/2025; santé - Développement et encadrement des sachets de nicotine en France - Développement et encadrement des sachets de nicotine en France
Question écrite n° 3612 de Mme Caroline Parmentier: Date de dépôt : 28/01/2025; transports aériens - Maintien du service de contrôle aérien de l'aéroport Merville-Lestrem - Maintien du service de contrôle aérien de l'aéroport Merville-Lestrem